11 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Jean-Baptiste-Louis Froc de la Boulaye (1763-1847)
Sauvegarder votre recherche

Trouver

Réduisez le nombre de résultats en cherchant comme :

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1816

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Opinion de M. Froc de La Boulaye, député de la Marne, sur le projet de loi relatif aux élections
Livres

2 1820

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Froc de La Boulaye, député de la Marne, sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques... (Séance du 16 mars 1820)
Hacquart
Livres

3 1820

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Résumé fait par M. Froc de la Boulaye, député de la Marne, au nom de la commission centrale, sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques... (Séance du 25 mars 1820)
Hacquart
Livres

4  

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Opinion de M. Froc de La Boulaye,... sur le dégrèvement du projet de loi de finance de 1819, sur la loi des voies et moyens... (Séance du 2 juillet 1819.)
impr. de Hacquart
Livres

5 1818

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Seconde opinion de M. Froc de la Boulaye, député de la Marne, sur le projet de loi relatif aux douanes . Imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

6 1818

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Opinion de M. Froc de la Boulaye, député de la Marne, sur le transit par l'Alsace . Imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

7 1822

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Discours sur la nécessité d'appliquer le jury à la répression des délits commis par la voie de la presse
impr. de J. Tastu
Livres

8 1819

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Rapport fait au nom de la commission des voies et moyens. Par M. Froc de la Boulaye, député de la Marne, sur les pétitions renvoyées à la commission des recettes . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

9 1819

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Froc de la Boulaye, député du département de la Marne, sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliaires du Grand-Livre dans les départemens . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

10 1819

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Opinion de M. Froc de la Boulaye, député de la Marne, sur le projet de loi relatif à la fixation des comptes des années 1815, 1816, 1817 et 1818 . Imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

Récupérer les notices

(0)
(11)

autres Ressources