Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme
Titre(s) : [32 pamphlets sur la chasse et la pêche] [Microforme]
Édition : [Reprod.]
Publication : [S.l.] : Micro Graphix, cop. 1993
Description matérielle : 8 microfiches ; 105*148 mm
Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.2.24
The French Revolution research collection ; 9.2.24
Lien à la collection : The French Revolution research collection
Note(s) : Réunit : "Abus dont la réforme est déjà proposée aux Etats-généraux : exposé ici sous
la forme de conversation entre deux prisonniers de la Conciergerie" / par l'éd. des
"Folies de mon neveu" ; "Projet de remboursement des charges de finances" ; "Règlement
pour les chasses sur le territoire de la commune de Clamart-sous-Meudon" ; "Députation
et arrêté de la commune de Clamart-sous-Meudon, l'une des quatre communes fédérées
qui composent le septième canton du district méridional du département de Paris, au
sujet des biens domaniaux pour les plaisirs et chasses du roi : adresse à l'Assemblée
nationale / [signés, Desprez,... Clivin, Duval... [et al.]] ; "Des capitaineries et
en particulier de celle de Fontainebleau" ; "Voeux et demandes des bons citoyens pour
la suppression des capitaineries" / par M. P*** ; "Projet de décret sur les chasses
du roi" / proposé au nom des Comités des domaines et de féodalité réunis ; impr. par
ordre de l'Assemblée nationale ; "Réflexions sur l'entretien et les dépenses des routes
des chasses du roi : à l'Assemblée nationale" / par M. G. S. L. B. E. D. T. ; "Réflexions
d'un citoyen de Garches, sur les décrets pour les chasses du roi, rendus dans les
séances du 13 & 14 septembre, sur les antécédents, & sur leurs suites" ; "Mémoire
servant de doléances, pour les seigneurs & propriétaires des terres enclavées dans
les capitaineries royales" ; "Sujets de plaintes des habitans de la campagne, ou Fureur
des lièvres et lapins des environs de Paris, occasionnées par l'abus qu'on a fait
du droit de chasse" / [signé, Meymac] ; "Lettre d'un paysan, à messieurs les censeurs
du Caveau, au Palais-royal" / [Jean Toutcourt] ; "Rapport fait à l'assemblée nationale,
au nom du Comité de féodalité, concernant la chasse & la pêche, par M. Merlin, député
de Douay, du 20 avril 1790" ; "Projet de dé́cret provisoire sur la chasse et la pêche"
/ [Assemblée nationale] ; "Projet de décret concernant la pêche (non maritime)" /
[présenté à l'Assemblée nationale au nom de ses Comités des domaines, d'agriculture
& de commerce" ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale ; "Adresse à l'Assemblée
nationale, prononcée à la séance du soir du 21 août, par la Députation du Directoire
du département de Seine & Oise" / [signés, L. Lecointre,... et Rouveau,...] ; "Réponse
de M. le Président à la députation du département de Seine & Oise : extrait du procès-verbal
de l'Assemblée nationale, du 21 août 1790" / [signés, Treilhard,... Buzot,... Charles
Claude de la Cour,... [et al.]] : "Manière de détruire les loups en France ou Les
intérêts de la nation bien entendus" ; "Rapport fait par A. J. Lemarchand-Gomicourt,
député du département de la Somme au Corps législatif, sur la destruction des loups
: séance du 28 prairial, an V" / [éd. par le] Conseil des Cinq-cents ; "Extrait du
registre des délibérations du Conseil d'Etat : séance du 30 pluviôse an II de la République"
/ [signés, Bonaparte,... Hugues-B. Maret,... J. G. Locré ; "Rapport fait par Daugier,
sur le projet de loi relatif à la pêche au boeuf ou à la dreige, et au ganguy : séance
du 18 ventose an II" / [éd. par le] Tribunat ; "Rapport fait au nom des Comités féodal,
des domaines, d'agriculture et de commerce, par André-Remi Arnoult, député de Dijon,
sur le cours des fleuves & des rivières, les isles & alluvions, la pêche" / impr.
par ordre de l'Assemblée nationale ; "Projet de décret [sur le cours des fleuves &
des rivières, les isles, attérissemens, alluvions, mortes et relaissées, la pêche]"
/ [par l'Assemblée nationale] ; "Projet de décret concernant les sources d'eau, les
ruisseaux et petites rivières, les fleuves et rivières navigables, et atterissements
en dépendans, les eaux stagnantes et les eaux pluviales et d'écoulement, du 11 septembre
1791" / impr. par ordre de l'Assemblée nationale ; "Projet de décret concernant la
pêche (non maritime)" / présenté à l'Assemblée nationale au nom de ses Comités des
domaines, d'agriculture & de commerce ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale ;
"Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité
des domaines, par Jean-François Crestin, député du département de Haute-Saone, et
président du Comité des domaines, sur la propriété, l'administration et la police
des eaux et de la pêche non maritime"
Reproduction : Reprod. de l'éd. de : [S.l.] : [s.n.], [1789-1803] ([418] p.)
Sujet(s) : Chasse -- France
Pêches -- France
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb37248514h
Notice n° :
FRBNF37248514
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : Éditeur des "Folies de mon neveu", L'
Titre(s) : Abus dont la réforme est déjà proposée aus Etats-généraux, exposé ici sous la forme de conversation entre deux prisonniers de la conciergerie
_________________________ Sous-notice [2] _________________________
Titre(s) : Règlement pour les chasses sur le territoire de la commune de Clamart-sous-Meudon
Autre(s) auteur(s) : Clamart (Hauts-de-Seine). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [3] _________________________
Auteur(s) : Desprez (17..-18..? ; maire de Clamart-sous-Meudon)
Titre(s) : Députation et arrêté de la commune de Clamart-sous-Meudon, l'une des quatre communes fédérées qui composent le septième canton du district méridional du département de Paris, au sujet des biens domaniaux demandés pour les plaisirs et chasses du roi : adresse à l'Assemblée nationale
Autre(s) auteur(s) : Clamart (Hauts-de-Seine). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [4] _________________________
Auteur(s) : P *** (17..-18.. ; pamphlétaire)
Titre(s) : Voeux et demandes des bons citoyens pour la suppression des capitaineries
_________________________ Sous-notice [5] _________________________
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de féodalité
Titre(s) : Projet de décret sur les chasses du roi
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [6] _________________________
Auteur(s) : G. S. L. B. E. D. T., M.
Titre(s) : Réflexions sur l'entretien et les dépenses des routes des chasses au roi
_________________________ Sous-notice [7] _________________________
Auteur(s) : Philo Rex
Titre(s) : Réflexions d'un citoyen de Garches, sur les décrets pour les chasses du roi, rendus dans les séances du 13 & 14 septembre, sur les antécédents, & sur leurs suites
_________________________ Sous-notice [8] _________________________
Auteur(s) : Meymac
Titre(s) : Sujets de plaintes des habitans de la campagne, ou Fureur des lièvres et lapins des environs de Paris, occasionnée par l'abus qu'on a fait du droit de chasse
Autre(s) forme(s) du titre :
Titre alternatif : Fureur des lièvres et lapins des environs de Paris, occasionnée
par l'abus qu'on a fait du droit de chasse
_________________________ Sous-notice [9] _________________________
Auteur(s) : Toutcourt, Jean
Titre(s) : Lettre d'un paysan à messieurs les censeurs du Caveau, au Palais-royal
_________________________ Sous-notice [10] _________________________
Auteur(s) : Merlin, Philippe-Antoine
Titre(s) : Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de féodalité, concernant la chasse & la pêche, par M. Merlin, député de Douay, du 20 avril 1790
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de féodalité. Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [11] _________________________
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Titre(s) : Projet de décret provisoire sur la chasse et la pêche
_________________________ Sous-notice [12] _________________________
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce
Titre(s) : Projet de décret concernant la pêche (non maritime)
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [13] _________________________
Auteur(s) : Seine-et-Oise
Titre(s) : Adresse à l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du soir du 21 août, par la députation du Directoire du département de Seine & Oise
_________________________ Sous-notice [14] _________________________
Titre(s) : Réponse de M. le Président [de l'Assemblée nationale] à la députation du dép̂artement de Seine & Oise : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 21 août̂ 1790
Autre(s) auteur(s) : Treilhard, Jean-Baptiste (1742-1810)
_________________________ Sous-notice [15] _________________________
Auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents
Titre(s) : Rapport fait par A. J. Lemarchant-Gomicourt, député du département de la Somme au Corps législatif, sur la destruction des loups : séance du 28 prairial, an V
Autre(s) auteur(s) : Lemarchant de Gomicourt, Antoine-Joseph. Rédacteur
_________________________ Sous-notice [16] _________________________
Auteur(s) : France. Conseil d'État (1799-....)
Titre(s) : Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat : séance du 30 pluviôse an II de la République
Autre(s) auteur(s) : Napoléon Ier (1769-1821 ; empereur des Français). Rédacteur
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de). Rédacteur
Locré, Jean-Guillaume. Rédacteur
_________________________ Sous-notice [17] _________________________
Auteur(s) : France. Tribunat
Titre(s) : Rapport fait par Daugier, sur le projet de loi relatif à la pêche au boeuf ou à la dreige, et au ganguy : séance du 18 ventôse an XI
Autre(s) auteur(s) : Augier, François-Henri-Eugène d' (1764-1834). Rédacteur
_________________________ Sous-notice [18] _________________________
Auteur(s) : Arnoult, André-Rémi (1754?-1796?)
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce
Titre(s) : Rapport fait au nom des Comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce, par André-Remi Arnoult, député de Dijon, sur le cours des fleuves & des rivières, les isles & alluvions, la pêche
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de féodalité. Éditeur scientifique
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [19] _________________________
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Titre(s) : Projet de décret concernant les sources d'eau, les ruisseaux et petites rivières, les fleuves et rivières navigables, et atterrissemens en dépendans, les eaux stagnantes et les eaux pluviales et d'écoulement, du 11 septembre 1791
_________________________ Sous-notice [20] _________________________
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce
Titre(s) : Projet de décret concernant la pêche (non maritime)
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [21] _________________________
Auteur(s) : Crestin, Jean-François
Titre(s) : Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des domaines, par Jean-François Crestin, député du département de Haute-Saône, et président du Comité des domaines, sur la propriété, l'administration et la police des eaux et de la pêche non maritime
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Éditeur scientifique
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