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  • Claude-Rene Bacot de Romand (1782-1853)
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Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Observations administratives communiquées par le baron Bacot de Romand,... à la Chambre de 1815. Novembre 1822
impr. de Mame
Livres

2 1822

Observations administratives, communiquées par le baron Bacot de Romand,... Novembre 1822
Impr. de Mame
Livres

3 1829

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Chambre des Députés... Discours prononcé par M. le Bon Bacot de Romand,... commissaire du Roi, sur le monopole des tabacs. Séance du 17 mars 1829
Impr. royale
Livres

4 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Chambre des Députés... Opinion de M. Bacot de Romand,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 30 avril 1825
Impr. royale
Livres

5 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826... Séance du 4 mai 1825
Impr. royale
Livres

6 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826... Séance du 11 mai 1825
Impr. royale
Livres

7 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826... Séance du 14 mai 1825
Impr. royale
Livres

8 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Chambre des Députés... Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826... Séance du 19 mai 1825
Impr. royale
Livres

9  

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Chambre des Députés. Session de 1824. Opinion de M. le baron Bacot de Romand,... sur l'article des abonnements de préfecture... Séance du 15 juillet 1824
Hacquart
Livres

10 1828

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Chambre des Députés... Développemens de la proposition de M. le baron Bacot de Romand,... tendant à abroger la disposition ajoutée au règlement de la Chambre par une délibération en date du 24 avril 1827... Séance du 10 mars 1828
Impr. royale
Livres

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