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1 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information [sur] les conditions de sécurité du transport maritime..., les risques de pollution du littoral... / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Mission d'information désignée en application de l'article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan ... ; [réd.] par Jean-François Le Grand
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2 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement scolaire à La Réunion et des établissements d'enseignement français à l'Ile Maurice du 13 au 20 février 1994 : en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du réglement du Sénat / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par Jacques-Richard Delong, ...
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3 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Canada du 7 au 22 septembre 1994 / Sénat, Première session extraordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; par Jacques Larché,... Germain Authié,... Christian Bonnet,... Guy Cabanel,... [et al.]
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4 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Viêt Nam du 6 au 16 janvier 1994 / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Jacques Chaumont,...
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5 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis, sur le système de santé américain et ses projets de réforme / Sénat, Première session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; [sous la dir. de Jean-Pierre Fourcade,...] ; [réd. par Jacques Bimbenet,..., François Delga,..., Marie-Madeleine Dieulangard,... et al.]
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6 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Chine du 5 au 18 septembre 1994 : chargée d'étudier la situation de l'économie de ce pays, ainsi que ses relations économiques, commerciales et financières avec la France / Sénat, Première session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean François-Poncet,..., Henri Bangou,..., Gérard César,... [et al.]
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7 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 février 1994 / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par Xavier de Villepin,... Michel Alloncle,... Roland Bernard,... Jean-Paul Chambriard,... [et al.]
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8 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en République d'Afrique du Sud du 6 au 15 février 1994 / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par Yvon Bourges,... Claude Estier,... Michel Crucis,... André Boyer,... [et al.]
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9 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information fait au nom de la Mission d'information chargée d'étudier les problèmes de l'aménagement du territoire : et de définir les éléments d'une politique de reconquête de l'espace rural et urbain / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; président Jean François-Poncet,... ; rapporteurs Gérard Larcher,... Jean Huchon,... Roland du Luart,... Louis Perrein,...
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10 1994

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur l'application de l'article 88-4 de la Constitution / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes ; par Jacques Genton,...
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