[Factum. Caisse d'Union commerciale]

Mémoire pour la Caisse d'Union commerciale connue sous la raison sociale " Cuvin, Legendre et Compagnie "... contre la : Compagnie des Docks Napoléon. / [Signé : Benoît-Champy.]

impr. de Maulde et Renou

Livres

2 1848

Benoît-Champy, Adrien-Théodore (1805-1872)

Aux électeurs du département de la Côte-d'Or . (Signé : Adrien Benoit-Champy. [23 mars 1848.])

Livres

3 1849

Benoît-Champy, Adrien-Théodore (1805-1872)

Candidature... à l'assemblée législative... Florence, février 1849

Livres

4 1849

Candidature de M. Benoit-Champy,... Lettre adressée de la Toscane aux électeurs de la Côte-d'Or. Florence, février 1849

Impr. de Guiraudet et Jouaust

Livres

5 1849 - 1850

Benoît-Champy, Adrien-Théodore (1805-1872)

Assemblée législative. Proposition relative à l'état des enfants nés en France d'étrangers, qui eux-mêmes y seraient nés, présentée le 28 décembre 1849, par MM. Raulin et Benoit-Champy,...

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

6 1849

Benoît-Champy, Adrien-Théodore (1805-1872)

Assemblée législative. Proposition relative à la publicité des contrats de mariage, présentée le 16 janvier 1850, par MM. Benoit-Champy, Moreau, et Valette,...

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

7 1851

Benoît-Champy, Adrien-Théodore (1805-1872)

Assemblée législative. Proposition ayant pour objet d'ajouter une disposition à l'art. 488 du Code civil, présentée le 20 janv. 1851, par M. Benoit-Champy,...

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

8 1851

Benoît-Champy, Adrien-Théodore (1805-1872)

Assemblée législative. Proposition rectifiée ayant pour objet d'ajouter une disposition à l'art. 488 du Code civil, présentée le 24 janv. 1851, par M. Benoit-Champy,...

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

9 1851

Benoît-Champy, Adrien-Théodore (1805-1872)

Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Raulin et Benoit-Champy, relative à l'état des enfants nés en France d'étrangers qui eux-mêmes y sont nés, par M. Benoit-Champy,... Séance du 30 déc. 1850

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

10 1851

Benoît-Champy, Adrien-Théodore (1805-1872)

Assemblée législative. Rapport fait sur les propositions de MM. Emile de Girardin, André... tendant à réduire et à rendre incessible et insaisissable l'indemnité des Représentants, par M. Benoit-Champy,... Séance du 5 août 1850

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

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