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1 1792 - 1796

Recueils de pièces imprimées concernant 1792-1796, articles du Patriote des Antilles, et de l'Ami de l'égalité ou Annales Républicaines, rapport parlementaire relatif à colonie de Saint Domingue, livre Déclaration des droits de l'Homme de 1789 et colonies
Livres

Consultable sur Gallica

2 1793 - 1795

France. Convention nationale. Comité de commerce et d'approvisionnement

[Rapports et Discours à la Convention prononcés par divers députés]
Impr. nationale
Livres

Consultable sur Gallica

3 1795

Guillois, Marc François (1774-1848?)

Analyse des débats, entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire de la colonie de Saint-Domingue , conformément aux décrets de la Convention nationale ; par le citoyen Guillois, l'un des tachygraphes nommés par la Convention nationale, pour recueillir les débats.
Livres

4 1991

France. Convention nationale

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République / Convention nationale. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

5 1991

France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies

Projet de décret concernant l'administration des ports et arsenaux de la marine / présenté au nom du Comité de la marine et des colonies ; par P. B. Boissier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

6 1991

Tréhouart de Beaulieu, Bernard-Thomas (1754-1804)

Projet de décret concernant l'admission et l'avancement des officiers de la marine militaire, et la réception des capitaines des bâtimens de commerce, maîtres au petit cabotage... / présenté au nom du Comité de la marine et des colonies ; par B. Théhouart,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

7 1991

France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies

Projet de décret concernant l'inscription maritime / présenté au nom du Comité de la marine et des colonies ; [réd.] par G. B. Boissier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

8 1991

France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies

Projet de décret concernant l'instruction des apprentis canonniers-marins / Convention nationale, Comités de la marine et des colonies ; présenté par P. B. Boissier,...
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

9 1991

Tréhouart, Bernard (1754-1804)

Projet de décret concernant la composition des états-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtimens de la République / présenté au nom du Comité de la marine et des colonies ; par J. Tréhouart,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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10 1991

Martel, Pourçain (1748-1836)

Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine / présenté par Martel,... ; au nom des Comités de marine et des colonies ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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