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    • Histoire - France - Ancienne Alsace - 1715-1774 = 944.390 34 (23e éd.)
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1 1721

Ferrier du Châtelet, Jean-Pierre (1688-17..)

[Factum. Reinach, François-Joseph de (comte de Grandvelle). 1721]
Mémoire pour Gilles Ferrier, secrétaire du roi en la chancellerie près le conseil de Colmar, et Jean-Pierre Ferrier, son fils, avocat et pourvu d'un office de conseiller audit conseil, contre François-Joseph de Reinach, comte de Grandvelle,... et contre Jean-Baptiste Gomé,...
imp. de J.-F. Knapen
Livres

2 1723

Sacy, Louis-Silvestre de (1654-1727)

[Factum. Reinach, François-Joseph (comte de Grandvelle). 1723]
Au Roi et à Nos seigneurs de son conseil. [Pour Jean-Pierre Ferrier, avocat au conseil supérieur de Colmar, en cassation d'un arrêt du conseil d'Etat, du 13 novembre 1723, rendu contre lui au profit du sieur Gomé, dans son procès en diffamation contre le comte de Reinach]
imp. de veuve Moreau
Livres

3 1728

[Factum. Reinach, François-Joseph (comte de Grandvelle). 1728]

Mémoire pour le sieur Jean-Pierre Ferrier, ci-devant pourvu d'un office de conseiller au conseil supérieur d'Alsace, contre le sieur Jean-Baptiste Gomé, conseiller au même conseil (commissaire-enquêteur dans son procès en diffamation contre le comte de Reinach)
imp. de J.-F. Knapen
Livres

4 2008

Muller, Claude (1954-....)

L'Alsace au XVIIIe siècle : les évènements, les lieux, les hommes / Claude Muller
Éd. Place Stanislas
Livres

5 2017

Regards sur l'Alsace du XVIIIe siècle : journée d'étude... [Strasbourg, Bibliothèque alsatique du Crédit mutuel, 2 décembre 2016] / organisée par l'Institut d'histoire d'Alsace ; sous la direction de Claude Muller ; textes réunis et iconographie par Valentin Kuentzler
Éditions du Signe
Livres

6 1787

France. Assemblée provinciale d'Alsace

[Acte (Recueil). 1787-08-20/1787-08-26]
Procès-verbal des Séances de l'assemblée provinciale d'Alsace. (20-26 août 1787)
Livres

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7 1716

Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

[Acte. 1716-09-18. Paris]
Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les monnoyes dans la province d'Alsace. Du 18 septembre 1716. Extrait des Registres du Conseil d'Estat
Livres

Consultable sur Gallica

8 1720

Gomé, Jean-Baptiste (166.-17..)

[Factum. Reinach, François-Joseph (comte de Grandvelle). 1720]
Copie figurée du procès-verbal d'enquête du comte de Reynach de Foussemagny
Livres

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9 1764

Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

[Acte. 1764-12-15]
Arrest du Conseil souverain d'Alsace qui ordonne l'enregistrement de l'édit du mois de Novembre dernier, concernant la société des Jésuites. Registré le 15 décembre 1764. - Arrest du Conseil souverain d'Alsace concernant les inventaires à faire dans les collèges et maisons de la Société des Jésuites du ressort dudit Conseil. Du 17 décembre 1764
Livres

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10 1731

Gomé, Jean-Baptiste (166.-17..)

[Factum. Reinach, François-Joseph (comte de Grandvelle). 1731]
Factum pour messire Jean-Baptiste Gomé, conseiller au conseil supérieur de Colmar, plaignant et demandeur en réparation, contre Jean-Pierre Ferrier, avocat en parlement, défendeur et accusé
Livres

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