20 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Notices liées en tant que sujet.
    • Droit fiscal - France - Jurisprudence = 343.440 40264 (23e éd.)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Détail des sujets

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 2015 -...

Éditions Francis Lefebvre

Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales / [directeur de la publication Renaud Lefebvre] ; [rédacteur en chef Jean-Yves Le Borgne]
Éditions Francis Lefebvre
Périodiques et collections

2 20.. - 201.

Revue de jurisprudence fiscale
Éditions Francis Lefebvre
Périodiques et collections

3 2004

France. Conseil constitutionnel

Présentation de la jurisprudence du Conseil constitutionnel en matière financière et fiscale. Années 1973-2004 / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts, [Direction de la législation fiscale]
Direction générale des impôts
Livres

4 2002

Jurisprudence fiscale, 2001-2002 / [présentée par] Ch. Robbez Masson,...
Tissot
Livres

5 2003

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale / Cyrille David,... Olivier Fouquet,... Bernard Plagnet,... [et al.]
4e éd.
Dalloz
Livres

6 2000

France. Conseil constitutionnel

Présentation de la jurisprudence du Conseil constitutionnel en matière financière et fiscale. Années 1973-2000 / [publié par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts
Livres

7 2001

Jurisprudence fiscale, 2000-2001 / [présentée par] Ch. Robbez Masson,...
Tissot
Livres

8 2001

France. Conseil constitutionnel

Présentation de la jurisprudence du Conseil constitutionnel en matière financière et fiscale. Années 1973-2001 / [publié par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts
Livres

9 2008

France. Conseil constitutionnel

Présentation de la jurisprudence du Conseil constitutionnel en matière financière et fiscale. Années 1973-2008 / [publié par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts
Livres

10 2002

France. Conseil constitutionnel

Présentation de la jurisprudence du Conseil constitutionnel en matière financière et fiscale. Années 1973-2002 / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts, [Direction de la législation fiscale]
Direction générale des impôts
Livres

Récupérer les notices

(0)
(20)

autres Ressources