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1 2009

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information sur les pôles d'excellence rurale / Sénat, seconde Session extraordinaire de 2008-2009, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, [Groupe de travail sur les pôles d'excellence rurale] ; [rédigé] par M Rémy Pointereau,...
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2 2010

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information sur l'avenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ? / Sénat, Session ordinaire de 2010-2011, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, [Groupe de travail sur l'avenir du fret ferroviaire] ; [rédigé] par M. Francis Grignon,...
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3 2011

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport, SNIT / Sénat, Session ordinaire de 2010-2011, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; [rédigé] par M. Louis Nègre,....
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4 2010

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le compteur électrique évolué / Sénat, Session ordinaire de 2010-2011, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; [rédigé] par M. Ladislas Poniatowski,...
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5 2009

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009 / Sénat, Session ordinaire de 2009-2010, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; [rédigé] par MM. Gérard César,... Gérard Cornu,... Mme Élisabeth Lamure,... [et al.]
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6 2009

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information sur l'avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement du secteur laitier / Sénat, Session ordinaire de 2009-2010, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; [rédigé par] MM. Jean-Paul Emorine,... et Gérard Bailly,...
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7 2011

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information sur la couverture du territoire en téléphonie mobile / Sénat, Session ordinaire de 2010-2011, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; [rédigé] par M. Bruno Sido,....
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8 2011

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion / Sénat, Session extraordinaire de 2010-2011, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; [rédigé] par M. Rémy Pointereau,....
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9 2011

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information sur la neutralité de l'Internet / Sénat, Session ordinaire de 2010-2011, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ; [réalisé] par le groupe d'études Postes et communications électroniques ; par le groupe d'études Médias et nouvelles technologies ; [rédigé] par M. Pierre Hérisson, Mme Catherine Morin-Desailly et M. Bruno Retailleau,....
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10 2011

France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport d'information sur la situation et l'avenir du secteur de la viande bovine en France / Sénat, Session extraordinaire de 2010-2011, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ; [rédigé] par M. Gérard Bailly,....
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