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1 2008

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'activité... de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, juillet-novembre 2008 / Assemblée nationale ; [rédigé] par Mme Marie-Jo Zimmermann,...
Assemblée nationale
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2 2008

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'information déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception / au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; [rédigé par] Mme Bérengère Poletti,...
Assemblée nationale
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3 2007

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droit des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, octobre 2005-février 2007 / Assemblée nationale ; et présenté par Marie-Jo Zimmermann,...
Assemblée nationale
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4 2013

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'information sur le projet de loi n° 774, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l'emploi / Assemblée nationale, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; [rédigé] par Mme Ségolène Neuville,... et M. Christophe Sirugue,...
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5 2015

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'information sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi, n° 2739 / Assemblée nationale, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; [rédigé] par Mme Sandrine Mazetier,...
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6 2012

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'activité pour 2011-2012 / Assemblée nationale, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; par Mme Marie-Jo Zimmermann,...
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7 2012

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'information sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel / Assemblée nationale, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; par Mme Ségolène Neuville,...
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8 2013

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'information sur l'application du dispositif relatif à la mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l'égalité professionnelle / Assemblée nationale, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; par Mme Cécile Untermaier,...
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9 2014

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'information sur la question des femmes et du système fiscal / Assemblée nationale, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; par Mme Catherine Coutelle,...
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10 2005

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : octobre 2004-novembre 2005 / Assemblée nationale ; et présenté par Mme Marie-Jo Zimmermann,...
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