1 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents ("sic", des Anciens.) Rapport fait par Noblet, député... des Ardennes, sur la résolution du 25 ventôse relative aux dispositions du tarif annexé à la loi du 28 fructidor an V concernant le canal du Centre. Séance du 15 germinal

Impr. nationale

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2 1799

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Noblet,... sur les prises maritimes. Séance du 7 ventôse an VII

Impr. nationale

Livres

3 1799

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Noblet,... Séance du 16 floréal an VII

Impr. nationale

Livres

4 1799

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Noblet,... Séance du 18 floréal an VII

Impr. nationale

Livres

5 1991

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Opinion de Noblet sur les prises maritimes : séance du 7 ventose an 7

[Reprod.]

Maxwell

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Consultable sur Gallica

6 1799

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Noblet, en présentant au Conseil le discours composé par le citoyen Chaptinel, instituteur, concernant l'évènement de Rastadt. Séance du 21 prairial an VII

Impr. nationale

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7 1799

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Noblet sur une résolution qui autorise la commune de Bouillon, département des Ardennes, à faire l'acquisition de deux parties de terrain pour l'établissement d'une halle. Séance du 4 messidor an VII

Impr. nationale

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8 1797

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Noblet,... sur la résolution du 14 messidor, relative à la vente des biens nationaux. Séance du 4 thermidor an V

Impr. nationale

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9 1799

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Noblet sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée communale de Cons-la-Granville, département des Ardennes. Séance du 5 messidor an VII

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10 1797

Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas (1755-18..)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Noblet,... sur la résolution du 26 thermidor, qui destitue les commissaires de la trésorerie nationale. Séance du 15 brumaire an VI

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