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1 1991

Delbrel, Pierre (1764-1846)

Projet de décret lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, par le citoyen Delbrel, membre du Comité de la guerre, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la République / impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
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2 1792 - 1796

Recueils de pièces imprimées concernant 1792-1796, articles du Patriote des Antilles, et de l'Ami de l'égalité ou Annales Républicaines, rapport parlementaire relatif à colonie de Saint Domingue, livre Déclaration des droits de l'Homme de 1789 et colonies
Livres

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3 1991

Tréhouart de Beaulieu, Bernard-Thomas (1754-1804)

Projet de décret concernant l'admission et l'avancement des officiers de la marine militaire, et la réception des capitaines des bâtimens de commerce, maîtres au petit cabotage... / présenté au nom du Comité de la marine et des colonies ; par B. Théhouart,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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4 1991

France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies

Projet de décret concernant l'instruction des apprentis canonniers-marins / Convention nationale, Comités de la marine et des colonies ; présenté par P. B. Boissier,...
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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5 1991

Martel, Pourçain (1748-1836)

Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine / présenté par Martel,... ; au nom des Comités de marine et des colonies ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
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Livres

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6 1991

France. Convention nationale

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République / Convention nationale. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure
[Reprod.]
Maxwell
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7 1991

Tréhouart, Bernard (1754-1804)

Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire / présenté au nom du Comité de la marine et des colonies ; par B. Tréhouart,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

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8 1991

France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies

Projet de décret concernant l'administration des ports et arsenaux de la marine / présenté au nom du Comité de la marine et des colonies ; par P. B. Boissier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
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9 1991

France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies

Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la République / présenté au nom des Comités de marine et colonies, et de commerce et approvisionnemens ; par Blutel,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
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10 1991

France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies

Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret, sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine : avant que le plan général de législation sur cette partie, et celui d'organisation des divers corps civils ou militaires qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale... / présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de marine et des colonies, le 24 vendémiaire, an III ; par P. B. Boissier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
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