Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Saint-Étienne  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire - Saint-Etienne

Titre(s) : Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire [Texte imprimé] / Saint-Etienne

Numérotation : N° 1 (1995, janv./févr.)-

Publication : Saint-Etienne ([Pl. de l'Hôtel-de-ville, 42000]) : [Mairie], 1995-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : novembre 2017

Description matérielle : 30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs - Saint-Etienne

Indice(s) Dewey :  350.000 94458105 = Actes administratifs - France - Loire  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.007 20944581 = Administration municipale - France - Loire  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1264-7454 = Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire - Saint-Etienne
ISSN-L 1264-7454
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1264-7454

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34524026v

Notice n° :  FRBNF34524026