29 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Francois-Antoine Daubermesnil (1748-1802)
Sauvegarder votre recherche

Trouver

Réduisez le nombre de résultats en cherchant comme :

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

Détail des sujets

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1  

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Daubermesnil,... Sur le projet de la fête à célébrer pour le succès des armes de la Liberté
Impr. nationale
Livres

2  

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Opinion prononcée au Conseil des Cinq-cents, par Daubermesnil, sur le droit de péage à percevoir sur les routes. Séance du 4 frimaire an V
impr. de Baudouin
Livres

3 1796

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Daubermesnil. Séance du 29 floréal an V
Impr. nationale
Livres

4 1792

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Daubermesnil,... Sur le bruit répandu qu'il devait être proposé à la Convention d'ordonner que les ministres des cultes seraient payés par leurs sectateurs
Impr. nationale
Livres

5  

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Extrait du rapport fait au nom de la Commission d'inspection du palais du Conseil des Cinq-cents, par Daubermesnil, sur l'incendie qui s'est manifesté à la maison formant l'encoignure des rues Neuve-Roch et Honoré, le 28 pluviôse an V
Livres

6  

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Moyen de secourir efficacement les enfans, les veuves de ceux qui meurent pour la défense de la patrie, sans toucher au trésor public, par Daubermesnil,..
Impr. nationale
Livres

7 1795

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion sur le Code hypothécaire, par Daubermesnil. Séance du 24 floréal an IV
Impr. nationale
Livres

8 1796

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport... (Tableau des campagnes des armées françaises), par Daubermesnil. Séance du 16 brumaire an V
Impr. nationale
Livres

9 1798

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Daubermesnil... (Opérations des assemblées électorales.) Séance du 16 floréal an VII
Impr. nationale
Livres

10 1797

Daubermesnil, François-Antoine (1748-1802)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport... sur les inhumations, par Daubermesnil. Séance du 21 brumaire an V
Impr. nationale
Livres

Récupérer les notices

(0)
(29)

autres Ressources