25 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Espace politique
Date de publication
  • 1800-1899
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

11 1884 - 1885

La Petite Bigorre : journal quotidien des Pyrénées
Périodiques et collections

12 1887

Karić, Vladimir (1848-1893)

Srbija : opis zemlje, naroda i države / napisao prof. V. Karić ; ilustrovao prof. V. Titelbah
Србија : опис земље, народа и државе / написао проф. В. Карић ; илустровао проф. В. Тителбах
U Kraljevsko-srpskoj državnoj štampariji
Livres

13 1856

Foelix, Jean Jacques Gaspard

Traité du droit international privé ou de conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé / par M. Foelix,...
3e ed. rev. et augm.
Marescq et Dujardin
Livres

14 1852

[Factum. Monduit. 1852?]

Note pour M. Chéronnet, appelant, contre M. Monduit, intimé [qui reproche à Chéronnet d'avoir empiété sur sa propriété en édifiant un mur de séparation entre sa propriété et la sienne dans l'espace compris entre la rue Saint-Bon et le 64 de la rue Saint-Martin. En 1ère instance, Monduit a obtenu la démolition et la réédification du mur par Chéronnet, aux frais de celui-ci. / Signé : Edmond Fauvel, avocat ; Chauvelot, avoué.]
impr. H. Plon
Livres

15 1847

Foelix, Jean Jacques Gaspard (1791-1853)

Traité du droit international privé ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé / par M. Foelix,...
2e édition corrigée et augmentée
Joubert
Livres

Consultable sur Gallica

16 1818

Dictionnaire général des communes de France, et des principaux hameaux en dépendant , indiquant les départemens, les arrondissemens, les bureaux de poste, le [sic] distance des communes aux chefs-lieux d'arrondissement, et de ceux-ci à Paris. Rédigé sur des documents authentiques
imprimerie de J. Smith
Livres

Consultable sur Gallica

17 1855

[Factum. Buzaré, Auguste et autres. 1855]

Mémoire pour M. le préfet du Finistère, représentant l'État, intimé, contre le sieur Buzaré et autres appelants d'un jugement du Tribunal de Quimper / [Signé : N. Ravenel, avoué... ; J. Bodin, avocat, 11 juin 1855.]
impr. Ch. Catel
Livres

Consultable sur Gallica

18 1860

Espagne

[Traité. 1859-08-05. San Ildefonso]
Convenio de correos entre España y Francia. - Reglamento de orden y detalle convenido entre la Direccion general de correos de España y la Dirección general de correos de Francia para la ejecucion del tratado de 5 de agosto de 1859. [1859, 25 novembre. Paris.]
Impr. nacional
Livres

19 1854

[Factum. Cornudet des Chaumettes, Étienne (comte, Étienne-Émile). 1854?]

Conseil d'Etat. Section de contentieux. Observations pour M. le Comte Cornudet, ancien pair de France, contre M. le préfet de Seine-et-Oise et M. le ministre des Travaux publics, 1 ° à l'appui du recours formé par l'exposant contre l'arrêté du conseil de préfecture de Seine-et-Oise, du 6 février 1852, 2 ° en défense à celui dirigé par M. le ministre des Travaux publics / [Signé : Mathieu-Bodet, avocat...]
impr. A. Guyot et Scribe
Livres

20 1875

Fiore, Pasquale (1837-1914)

Droit international privé, ou Principes pour résoudre les conflits entre les législations diverses en matière de droit civil et commercial / par Pasquale Fiore,... ; traduit de l'italien, annoté... par P. Pradier-Fodéré,...
A. Durand et Pedone-Lauriel
Livres

Consultable sur Gallica

Récupérer les notices

(0)
(25)

autres Ressources