64 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Liquidation
Langues
  • langues multiples
Oeuvre
  • Bach, Johann Sebastian (1685-1750) [Gelobet sei der Herr, mein Gott. BWV 129]
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

11 1794

Convention nationale. Rapport et projet de décret de liquidation des offices de judicature et ministériels ; présentés au nom du comité de liquidation (le 29 messidor an II), par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

12 1793

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Convention nationale. Rapport et projet de décret concernant les filles ci-devant congrégationnaires et hospitalières connues sous le nom de "Soeurs de charité", présentés par F. S. Bézard,... au nom des Comités de législation et de liquidation réunis...
Impr. nationale
Livres

13 1793

Chevalier, Gilbert

Convention nationale. Projet de décret sur la réclamation des officiers des bailliages et maîtrises des eaux et forêts de Mortain, Tinchebray, Pont-L'Évêque et Honfleur, pour parvenir au remboursement de leurs finances, présenté au nom du Comité de liquidation, par Gilbert Chevalier,...
Impr. nationale
Livres

14 1793

Chasset, Charles Antoine (1745-1824)

Convention nationale. Projet de plusieurs décrets, présenté a la Convention nationale au nom des comités d'Instruction publique, de Liquidation et des finances , par Charles-Antoine Chasset, député du département de Rhône-et-Loire.
Livres

15 1794

Convention nationale. Rapport sur le compte rendu au comité des finances, par le directeur général de la liquidation, du résultat de la liquidation des offices de toute nature, des maîtrises et jurandes ; présenté (le 18 vendémiaire an III) par P. Bordas, député... de la Haute-Vienne. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

16 1794

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des comités de liquidation et des finances (le 14 prairial an II), sur le mode de liquidation de la Compagnie des étapes et convois militaires ; par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

17 1794

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Convention nationale. Rapport sur le mode de liquidation des dettes des émigrés, condamnés ou déportés, fait au nom des Comités de législation et des finances, par P. Bordas,...
Impr. nationale
Livres

18 1793

Convention nationale. Rapport présenté à la Convention nationale, au nom des comités de liquidation et des finances (le 3 pluviôse an II), sur le mode de liquidation de tous les offices ou charges du remboursement desquels la nation se trouve chargée et qui restent à liquider ; par P. Bordas, député de la Haute-Vienne. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

19 1794

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Convention nationale. Projet de décret sur l'établissement d'une commission centrale pour accélérer la liquidation des dettes des émigrés, présenté (le 14 brumaire an III) par P. Bordas...
Impr. nationale
Livres

20 1794

Sallèles, Jean-Félix (1735-1807)

Convention nationale. Projet de décret présenté au nom du comité des finances, relativement à la liquidation de différens offices supprimés antérieurement au 1er mai 1789, par Sallèles,...
Impr. nationale
Livres

Récupérer les notices

(0)
(64)

autres Ressources