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2051 1902 - 1940

France

[Acte royal. 1515/1547]
Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier
Impr. nationale
Livres

Consultable sur Gallica

2052 1829 - 1836

France

[Acte royal (Recueil). 1666/1835]
Code des ponts et chaussées et des mines ou Collection complète des lois, arrêtés, décrets, ordonnances, réglemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines, jusqu'au 1er janvier 1829 / par Th. Ravinet,...
Carilian-Goeury
Livres

Consultable sur Gallica

2053 1805 - 1812

Bulletin de la Grande armée
[s.n.?]
Périodiques et collections

2054 1769 - 1876

France

[Acte royal (Recueil). 0499/1314]
Table chronologique des diplômes, chartes, titres et actes imprimés concernant l'histoire de France
Impr. royale (puis impériale ou nationale)
Livres

Consultable sur Gallica

2055 1811 - 1901

Le Moniteur universel
Périodiques et collections

2056 1790 - 1791

France

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée, et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

2057 1784 - 1790

Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)

[Loi (Recueil). 1550/1785]
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent ; suivies, 1 .̊ D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration... 2 .̊ d'observations... sur le climat, la population... de la partie françoise de Saint-Domingue : 3 .̊ d'une description physique, politique et topographique... de cette même partie ; le tout terminé par l'Histoire de cette Isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Par M. Moreau de Saint-Méry,... [Tome premier, comprenant les Loix et Constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement [-Tome sixième. Comprenant les Loix et Constitutions depuis 1780 jusqu'en 1785 inclusivement. ]...
Livres

Consultable sur Gallica

2058 1887 - 1908

France

[Acte royal (Recueil)]
Catalogue des actes de François Ier
Impr. nationale
Livres

Consultable sur Gallica

2059 1883 - 1909

France

Lettres de Louis XI, roi de France / publiées d'après les originaux pour la Société de l'histoire de France, par Joseph Vaesen et Étienne Charavay,...
H. Loones (H. Laurens)
Livres

Consultable sur Gallica

2060 1821 - 1833

France

[Acte royal (Recueil)]
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé... / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,...
Belin-Leprieur
Livres

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