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11 1891

(Pétition des habitants de la région de Belley aux sénateurs et aux députés demandant une taxe sur les cocons et soies grèges de provenance étrangère ; commençant par ces mots :) Messieurs les sénateurs, Messieurs les députés
Livres

12 1866

(Pétition adressée à MM. les sénateurs par les actionnaires du chemin de fer de Graissessac à Béziers pour demander un nouvel arbitrage dans les termes du décret, signée : les actionnaires du Béziers et commençant par ces mots :) MM. les sénateurs, les actionnaires du chemin de fer de Graissessac à Béziers se trouvent réduits à voir...
imp. de Seringe frère
Livres

13 2009 - 2014

Sénateurs socialistes d'Ille-et-Vilaine : rassemblés pour notre territoire
Monsieur Edmond Hervé, Sénateur d'Ille-et-Vilaine
Périodiques et collections

14 1866

(Lettre des industriels du Pas-de-Calais, appelant l'attention de M. M. les Sénateurs sur l'article 14 de la loi du 21 mai 1836, et en demandant l'abrogation ou la révision, et commençant par ces mots :) Messieurs les Sénateurs, les Soussignés, industriels du département du Pas-de-Calais...
imp. de Rousseau-Leroy
Livres

15 1876

Petitdidier, Arthur

Congrès de la marine marchande. Mémoire du 7 juin 1876 à MM. les Sénateurs et à MM. les Députés. [Signé : Arthur Petitdidier.]
impr. de A. Pougin
Livres

16 1895

Brotonne, Léonce de (1854-1903)

Les Sénateurs du Consulat et de l'Empire. Tableau historique des Pairs de France, 1789, 1814-1848. Les sénateurs du second Empire. Seule édition complète / Léonce de Brotonne
E. Charavay
Livres

17  

Union générale des fonctionnaires de l'enregistrement... Taxe sur le chiffre d'affaires. Réorganisation des services financiers. [Pétition à messieurs les députés et sénateurs.]
G. Cadet
Livres

18 18??

Nouvel almanach illustré pour... donnant les noms des députés, sénateurs...
[s.n.?]
Périodiques et collections

19 1866

(Pétition des Commerçants et habitants de Nice à Messieurs les sénateurs, les suppliant de prendre leurs griefs en considération et de vouloir bien les exposer à Sa Majesté, afin qu'elle emploie les moyens que'elle jugera convenable pour arriver à la suppression de la Maison de Jeu de Monaco, et commençant par ces mots :) Messieurs les sénateurs, les soussignés, commerçants et habitants de Nice, ont l'honneur...
Livres

20 1902

Boiteux, Louis-Auguste (Dr)

Syndicat agricole du canton de Baume-les-Dames. A Mr le député de l'arrondissement de Baume-les-Dames, à MM. les sénateurs du Doubs. (Signé : Dr Boiteux.)
impr. de H. Bossanne
Livres

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