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    • Droit privé - France - Histoire = 346.440 09 (23e éd.)
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11 1938 - 1939

Josserand, Louis (1868-1941 ; juriste)

Cours de droit civil positif français : conforme aux programmes officiels des facultés de droit mis au courant des lois, des décrets-lois, de la jurisprudence et de la doctrine / Louis Josserand,...
3e éd.
Sirey
Livres

Consultable sur Gallica

12 1939

Josserand, Louis (1868-1941 ; juriste)

Supplément au Cours de droit civil positif français. Tome premier. Troisième édition : Théorie générale du droit et des droits. Les personnes. La famille. La propriété et les autres droits réels principaux : Mis au courant de la législation à la date du 1er octobre 1938 (Décrets-lois de 1938.) / Louis Josserand,...
3e édition
Livres

Consultable sur Gallica

13 1940

Josserand, Louis (1868-1941 ; juriste)

Cours de droit civil positif français. 3. Les régimes matrimoniaux. Les successions légales. Les libéralités. : conforme aux programmes officiels des facultés de droit, mis au courant des lois, des décrets-lois, de la jurisprudence et de la doctrine ... / Louis Josserand,...
3e édition
Livres

Consultable sur Gallica

14 1959

[Mélanges. Petot, Pierre]

Etudes d'histoire du droit privé : offertes à Pierre Petot,...
Librairie générale de droit et de jurisprudence
Livres

15 1969

Le «Code civil» : 1804-1904, livre du centenaire / publié par la Société d'études législatives... ; [introduction d'Albert Sorel]
[Reproduction en fac-similé]
E. Duchemin
Livres

16 1971 - ....

Sagnac, Philippe (1868-1954)

La législation civile de la révolution française, 1789-1804 : [essai d'histoire sociale, thèse de doctorat présentée à la faculté des lettres de l'Université de Paris / Philippe Sagnac
D.Auvermann
Livres

17 1979

Sagnac, Philippe (1868-1954)

La législation civile de la Révolution française (1789-1804) : essai d'histoire sociale / Philippe Sagnac
[Reprod. en fac-sim.]
Mégariotis reprints
Livres

18 1985

Ourliac, Paul (1911-1998)

Histoire du droit privé français, de l'an mil au code civil / Paul Ourliac,... et Jean-Louis Gazaniga,...
A. Michel
Livres

19 1989

Naissance du Code civil : la raison du législateur : travaux préparatoires du Code civil / rassemblés par P. A. Fenet ; extraits choisis et présentés sous la dir. de François Ewald par Florence Bellivier, Laurence Boudouard, Hugues Fulchiron, Joseph Goy,... [et al.]
Flammarion
Livres

20 1991

Bürge, Alfons

Das Französische Privatrecht im 19. Jahrhundert : zwischen Tradition und Pandektenwissenschaft, Liberalismus und Etatismus / Alfons Bürge
Klostermann
Livres

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