Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Communautés européennes. Cour de justice  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. Partie 1, Cour de justice

Titre(s) : Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. Partie 1, Cour de justice [Texte imprimé] / Cour de justice des Communautés européennes

Numérotation : 1993, n ° 1-

Publication : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1993-

Note(s) : Notice réd. d'après le vol. 1, Partie 1 de 1993 et le CD-ROM de l'ISDS

Description matérielle : 23 cm

Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance = ISSN 1019-3170
- Titre en liaison : Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. Partie 2, Tribunal de première instance = ISSN 1023-4322

Sujet(s) : Droit européen  Voir les notices liées en tant que sujet
Communautés européennes. Cour de justice  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Jurisprudence  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

347.401 (23e éd.) = Tribunaux civils - Europe  Voir les notices liées en tant que sujet ; 341.242 2 (23e éd.) = Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1023-4314 = Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. Partie 1, Cour de justice
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Recl. jurisprud. Cour just. Trib. prem. instance, Part. 1 Cour just.
ISSN-L 1023-4314
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1023-4314

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb37577628c

Notice n° :  FRBNF37577628