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Auteur(s) : France. Sénat (1958-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Questions remises à la présidence du Sénat et réponses des ministres aux questions écrites

Titre(s) : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Questions remises à la présidence du Sénat et réponses des ministres aux questions écrites [Texte imprimé]

Numérotation : 1983, n° 1 (6 janv.)-2015, n° 47 (26 nov.)

Publication : Paris : Journaux officiels, 1983-2015

Note(s) : Paraît uniquement en ligne à partir 2016 : http://www.senat.fr/somtravaux.html (2016-09-01)

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Questions remises à la présidence du sénat. Réponses des ministres aux questions écrites

Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat (1958) = ISSN 0242-6803
- Remplacé par : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Questions remises à la présidence du Sénat, réponses des ministres aux questions écrites (En ligne) = ISSN 2805-0797
- Edition sur un autre support : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Questions remises à la présidence du Sénat, réponses des ministres aux questions écrites (En ligne) = ISSN 2805-0797
- Titre en liaison : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Questions remises à la présidence du Sénat et réponses des ministres aux questions écrites (Microfiche)
- Titre en liaison : Tables des questions écrites et des questions orales et réponses des ministres ... = ISSN 1283-0046

Sujet(s) : Questions parlementaires -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Politique et gouvernement -- France -- 1981-1995 -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet
Politique et gouvernement -- France -- 1995-1997 -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet

348.440 22 (23e éd.) = Lois - France  Voir les notices liées en tant que sujet ; 328.440 2 (23e éd.) = Processus législatif - France - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 0755-5458 = Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Questions remises à la présidence du Sénat et réponses des ministres aux questions écrites
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : J. off. Répub. fr., Débats parlem., Sénat, Quest. remises prés. Sénat réponses minist. quest. écrites
ISSN-L 0755-5458
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/0755-5458

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34387573c

Notice n° :  FRBNF34387573