Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal (Recueil). 1664/1744]

Titre(s) : Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice, et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés. Avec le Code noir et l'Addition audit Code [Texte imprimé]

Publication : Paris : les libraires associés, 1744-1745

Description matérielle : 2 parties en un vol. (XVI-857-220 p.) ; in-12

Note(s) : Le Code noir occupe les p. 81-192 de la 2e partie qui a son titre propre

Autre(s) auteur(s) : Du Boys, Jacques. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Amérique (Colonies d') (Actes royaux)
Antilles françaises (Actes royaux)
Indes occidentales (Actes royaux)
Amérique -- colonies françaises (Actes royaux)
Domaine d'Occident (Actes royaux)
Iles du Vent (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338511508

Notice n° :  FRBNF33851150

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Titre(s) : Le Code noir