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Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1791-09-28]

Titre(s) : Rapport de M. Barnave sur les colonies, et decret rendu sur cette affaire par l'Assemblée constituante, le 28 septembre 1791 ; sanctionné par le Roi le 29 du même mois. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie de la Feuille du jour, rue de Bondi, n°. 74, à côté de l'Opéra [1791].)

Éditeur : Imprimerie de la Feuille du jour (Paris). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [2]-63 p. ; in-8

Note(s) : Bandeau gravé sur bois. - Contient les décrets de l'Assemblée nationale du 28 septembre et les sanctions royales du 29 septembre 1791

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1791-09-29]

Sujet(s) : Colonies françaises -- Administration -- 1789-1799 (Révolution)  Voir les notices liées en tant que sujet
Colonies -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Voir aussi : Autre édition : Rapport de M. [Antoine Pierre Joseph Marie] Barnave sur les colonies

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb300578458

Notice n° :  FRBNF30057845