Notice RAMEAU
- Notice
Efficacité du droit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents qui étudient les conséquences des normes
juridiques et leur adéquation aux fins qu'elles visent. Les études sur le degré de
réalisation, dans les pratiques sociales, des règles énoncées par le droit, se trouvent
sous Effectivité et validité du droit
<Employé pour :
Droit -- Efficacité
Droit -- Efficience
Droit -- Évaluation
Efficacité juridique
Efficience du droit
Efficience juridique
Droit -- Efficacité
Droit -- Efficience
Droit -- Évaluation
Efficacité juridique
Efficience du droit
Efficience juridique
Source(s) :
Dict. encycl. de théorie et de sociologie du droit / A.-J. Arnaud, 1993 . - L'efficacité du droit face aux abus d'utilisation des nouveaux outils d'échange : outil ou réalité ? : http://www.droit-ntic.com/ (2006-12-19) . - Professions libérales et droit de la concurrence : les enjeux / C. Prieto : http://www.eco.public.lu/ (2006-12-19)
Dict. encycl. de théorie et de sociologie du droit / A.-J. Arnaud, 1993 . - L'efficacité du droit face aux abus d'utilisation des nouveaux outils d'échange : outil ou réalité ? : http://www.droit-ntic.com/ (2006-12-19) . - Professions libérales et droit de la concurrence : les enjeux / C. Prieto : http://www.eco.public.lu/ (2006-12-19)
Domaine(s) : 300
. - 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15122280z
Notice n° :
FRBNF15122280
Création :
06/12/19
Mise à jour :
06/12/29
