Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du Pays d'Othe forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2003-01-01
Arr. préfectoral n° 02-4852 A du 18 décembre 2002 portant création de la Communauté
de communes du Pays d'Othe Aixois. - Arr. préfectoral n° DCDL-BCLI 2017115-0001 portant
modification du nom de la Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois en Communauté
de communes du Pays d'Othe.
Remplace le Syndicat intercommunal pour l'aménagement rural du Pays d'Othe (statut : SIVOM), depuis le 1er janvier 2003.
Le 31 décembre 2016, la Communauté de communes des portes du Pays d'Othe est scindée entre : Troyes Champagne Métropole et la Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois.
Remplace le Syndicat intercommunal pour l'aménagement rural du Pays d'Othe (statut : SIVOM), depuis le 1er janvier 2003.
Le 31 décembre 2016, la Communauté de communes des portes du Pays d'Othe est scindée entre : Troyes Champagne Métropole et la Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois.
Adresse :
27 avenue Tricoche-Maillard, Aix-en-Othe, 10160 Aix-Villemaur-Pâlis
Site internet de la collectivité :
https://www.cdc-pays-othe.fr (2018-12-07)
Forme(s) rejetée(s) :
< CC Pays d'Othe
< CDC Pays d'Othe
< CDC Pays d'Othe Aixois
< CDCPO
< CDCPOA
< Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois
< Pays d'Othe (Communauté de communes)
< Pays d'Othe Aixois (Communauté de communes)
< CC Pays d'Othe
< CDC Pays d'Othe
< CDC Pays d'Othe Aixois
< CDCPO
< CDCPOA
< Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois
< Pays d'Othe (Communauté de communes)
< Pays d'Othe Aixois (Communauté de communes)
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er janvier 2003, voir : Syndicat intercommunal pour l'aménagement rural du Pays d'Othe
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes des portes du Pays d'Othe
>> << Avant le 1er janvier 2003, voir : Syndicat intercommunal pour l'aménagement rural du Pays d'Othe
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes des portes du Pays d'Othe
Source(s) :
Pays d'Othe aixois, 1, 2003 . - Le Mag de la communauté de communes du pays d'Othe
Pays d'Othe aixois, 1, 2003 . - Le Mag de la communauté de communes du pays d'Othe
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14492123p
Notice n° :
FRBNF14492123
Création :
03/08/28
Mise à jour :
25/10/13
