Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du Pays d'Othe forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2003-01-01
Arr. préfectoral n° 02-4852 A du 18 décembre 2002 portant création de la Communauté
de communes du Pays d'Othe Aixois. - Arr. préfectoral n° DCDL-BCLI 2017115-0001 portant
modification du nom de la Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois en Communauté
de communes du Pays d'Othe.
Remplace le Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), depuis le 1er janvier 2003, lui-même remplaçant le Syndicat intercommunal pour l'aménagement rural du Pays d'Othe (SIARPO). - Regroupe les communes de : Aix-Villemaur-Pâlis, Bercenay-en-Othe, Bérulle, Chennegy, Maraye-en-Othe, Nogent-en-Othe, Paisy-Cosdon, Neuville-sur-Vanne, Planty, Rigny-le-Ferron, Saint-Benoist-sur-Vanne, Saint-Mards-en-Othe, Villemoiron-en-Othe, Vulaines.
Le 31 décembre 2016, la Communauté de communes des portes du Pays d'Othe est scindée entre : Troyes Champagne Métropole et la Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois.
Remplace le Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), depuis le 1er janvier 2003, lui-même remplaçant le Syndicat intercommunal pour l'aménagement rural du Pays d'Othe (SIARPO). - Regroupe les communes de : Aix-Villemaur-Pâlis, Bercenay-en-Othe, Bérulle, Chennegy, Maraye-en-Othe, Nogent-en-Othe, Paisy-Cosdon, Neuville-sur-Vanne, Planty, Rigny-le-Ferron, Saint-Benoist-sur-Vanne, Saint-Mards-en-Othe, Villemoiron-en-Othe, Vulaines.
Le 31 décembre 2016, la Communauté de communes des portes du Pays d'Othe est scindée entre : Troyes Champagne Métropole et la Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois.
Adresse :
27 avenue Tricoche-Maillard, Aix-en-Othe, 10160 Aix-Villemaur-Pâlis
Site internet de la collectivité :
https://www.cdc-pays-othe.fr (2018-12-07)
Forme(s) rejetée(s) :
< CC Pays d'Othe
< CDC Pays d'Othe
< CDC Pays d'Othe Aixois
< CDCPO
< CDCPOA
< Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois
< Pays d'Othe (Communauté de communes)
< Pays d'Othe Aixois (Communauté de communes)
< CC Pays d'Othe
< CDC Pays d'Othe
< CDC Pays d'Othe Aixois
< CDCPO
< CDCPOA
< Communauté de communes du Pays d'Othe Aixois
< Pays d'Othe (Communauté de communes)
< Pays d'Othe Aixois (Communauté de communes)
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes des portes du Pays d'Othe
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes des portes du Pays d'Othe
Source(s) :
Pays d'Othe aixois, 1, 2003 . - Le Mag de la communauté de communes du pays d'Othe
Pays d'Othe aixois, 1, 2003 . - Le Mag de la communauté de communes du pays d'Othe
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14492123p
Notice n° :
FRBNF14492123
Création :
03/08/28
Mise à jour :
25/10/10
