Notice de collectivité
- Notice
Provence-Alpes-Côte d'Azur forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1976-08-02
Vedette à utiliser jusqu'en 1982 à la fois pour la Région et pour la Préfecture de
région ; après 1982 elle est à utiliser pour la Région seule
D. n ̊76-722 du 2-08-1976.
Le nom Région Sud est utilisé pour la communication depuis 2018, mais le nom officiel reste Provence-Alpes-Côte d'Azur (en 2019).
Le nom Région Sud est utilisé pour la communication depuis 2018, mais le nom officiel reste Provence-Alpes-Côte d'Azur (en 2019).
Adresse :
27 place Jules-Guesde, 13481 Marseille
Forme(s) rejetée(s) :
< PACA
< Région Sud
< PACA
< Région Sud
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 2 août 1976, voir : Provence-Côte-d'Azur
>> << Voir aussi : Provence-Alpes-Côte d'Azur. Préfecture de Région
>> << Avant le 2 août 1976, voir : Provence-Côte-d'Azur
>> << Voir aussi : Provence-Alpes-Côte d'Azur. Préfecture de Région
Source(s) :
BA 2008
BA 2008
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2205 3937
, cf.
http://isni.org/isni/0000000122053937
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11872781c
Notice n° :
FRBNF11872781
Création :
84/03/17
Mise à jour :
19/09/27
