Notice de personne
- Notice
							
 
Lebreton, Roch-Pierre-François (1749-1803) forme internationale 
      							Pays : 
      						France
      						Langue(s) : 
      					français
      					Sexe : 
      				Masculin
      					Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents : 
      				Auteur
      					Naissance : 
      				1749
      					Mort : 
      				1803
Homme de loi à Fougères, Ille-et-Vilaine puis procureur-syndic. - Député à la Convention
      nationale puis au Conseil des Anciens.
      
      
      					Source(s) : 
      				
Opinion de R.-P.-F. Lebreton sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 17 thermidor an V relative aux domaines congéables. Séance du 9 brumaire an VI [1797]
Martin et Walter
BN Cat. gén.
Opinion de R.-P.-F. Lebreton sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 17 thermidor an V relative aux domaines congéables. Séance du 9 brumaire an VI [1797]
Martin et Walter
BN Cat. gén.
      					Identifiant international de l'autorité : 
      				
      ISNI 0000 0001 1572 0113
      					, cf.
      				http://isni.org/isni/0000000115720113
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb106687934
      				Notice n° : 
      			FRBNF10668793
      				Création : 
      			97/07/01
      					Mise à jour : 
      				07/12/14
						
				
						