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2
Cycle...
Titre uniforme textuel

3
Confession belge
Rédigé par : Brès, Guy de (1522-1567)
Titre conventionnel

1561

4
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (1996)
Rédigé par : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Traité signé à Genève le 20 décembre 1996 et administré par l'Organisation mondiale de propriété intellectuelle (OMPI)
Titre conventionnel

1996

5
Convention de Lugano (1988)
Signé par : Communauté européenne
Convention conclue à Lugano le 16 septembre 1988 entre les États de la Communauté européenne et ceux de l'AELE, la Convention de Lugano, dite "convention parallèle", édicte des règles identiques à celles de la Convention de Bruxelles de 1968. Elle est entrée en vigueur depuis le 1er janvier 1992, à des dates différentes suivant les États concernés et l'avancement des ratifications ; c'est une convention ouverte
Titre conventionnel

1988

6
Calendrier propre (Belfort)
Supplément au Calendrier romain et au Calendrier des fêtes propres à la France, à l'usage du diocèse de Belfort-Montbéliard
Titre conventionnel

7
Propre de l'office (Soeurs hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve)
Livre liturgique pré- et post- conciliaire, supplément au bréviaire et à la liturgie des heures, qui contient les textes spécifiques en usage dans l'Ordre des Soeurs hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve
Titre conventionnel

8
Propre de la messe (Soeurs hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve)
Supplément (livre pré- et post- conciliaire) au missel romain, qui contient les textes spécifiques de la messe à l'usage des Soeurs de Saint-Thomas de Villeneuve
Titre conventionnel

9
Calendrier propre (Besançon)
Supplément au Calendrier romain et au Calendrier des fêtes propres à la France, à l'usage du diocèse de Besançon
Titre conventionnel

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