98 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Conservation et restauration
Localisation
  • Bibliothèque de recherche
  • François Mitterrand
Auteurs, contributeurs...
  • France. Chambre des députés (1876-1942)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1904

Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier (Ardèche) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... (27 octobre 1904.)
Impr. de Motteroz
Livres

2 1902

Mougeot, Léon (1857-1928)

Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Roubion (Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)
Impr. de Motteroz
Livres

3 1889

Faye, Etienne-Léopold

Projet de loi déclarant l'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Vésubie (Alpes-Maritimes), en exécution de la loi du 4 avril 1882, sur la restauration et la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Faye,... (6 juillet 1889.)
Impr. de Quantin
Livres

4 1905

Bonnevay, Laurent (1870-1957)

Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Roize, périmètre de la Basse-Isère [Isère], en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (3 février 1905.)
Impr. de Motteroz
Livres

5 1905

Bonnevay, Laurent (1870-1957)

Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tech [Pyrénées-Orientales], en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (3 février 1905.)
Impr. de Motteroz
Livres

6 1904

Bonnevay, Laurent (1870-1957)

Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Buëch-Supérieur (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (28 novembre 1904.)
Impr. de Motteroz
Livres

7 1904

Bonnevay, Laurent (1870-1957)

Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier (Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (26 novembre 1904.)
Impr. de Motteroz
Livres

8 1904

Bonnevay, Laurent (1870-1957)

Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre complémentaire de La Pique (Haute-Garonne), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (28 novembre 1904.)
Impr. de Motteroz
Livres

9 1903

Mougeot, Léon (1857-1928)

Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Cèze (Lozère) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté par M. Léon Mougeot,... (20 février 1903.)
Impr. de Motteroz
Livres

10 1903

Mougeot, Léon (1857-1928)

Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier supérieur (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (20 février 1903.)
Impr. de Motteroz
Livres

Récupérer les notices

(0)
(98)

autres Ressources