1 1979

Maroc

[Dahir. 1959-01-07]

Guide pratique pour le calcul du prélèvement sur les traitements publics et privés, les indemnités et émoluments, les salaires, les pensions et les rentes viagères : Dahir n° 1-58-368 du 26 joumada II 1378 : disposition en vigueur au 1er janvier 1979

Livres

2 1979

Maroc

Texte intégral de l'acte d'allégeance des habitants de la ville Ed-Dakhla et des tribus d'Oued Eddhahab présenté à Sa Majesté le roi Hassan II au Palais royal de Rabat le Mardi 14 Août 1979

Direction des archives royales

Livres

3 2001

Maroc

Code de justice militaire / textes réunis et coordonnés par Mohammed Benyahya

Publications de la Revue marocaine d'administration locale et de développement

Livres

4 2002

Maroc

Code de procédure civile : incluant les dernières modifications introduites par les lois 15-00, 85-00, 48-01 et 19-02

Publications de la Revue marocaine d'administration locale et de développement

Livres

5 2006

Maroc

Code de procédure civile : incluant les modifications introduites par la loi 72-03

Publications de la Revue marocaine d'administration locale et de développement

Livres

6 2006

Maroc

Mudawwanāt al-ṣafaqāẗ al-ʿumūmiyyaẗ / nuṣūs ǧamaʿahā wa-nassaqahā Muḥammad Binyaḥiya

مدونة الصفقات العمومية / نصوص جمعها و نسقها محمد بنيحيى

الطبعة السابعة مزيدة و محينة

Manšūrāt al-Maǧallaẗ al-maġribiyyaẗ li-l-idāraẗ al-maḥaliyyaẗ wa-al-tanmiyyaẗ

Livres

7 2006

Maroc

Al-tanzīm al-idārī al-maḥallī / nuṣūṣ ǧamaʿahā wa-nassaqahā Muḥammad Binyaḥya

التنظيم الإداري المحلي / نصوص جمعها و نسقها محمد بنيحي

الطبعة الثانية مزيدة و محينة

Manšūrāt al-maǧallaẗ al-maġribiyyaẗ li-l-idāraẗ al-maḥalliyyaẗ wa-al-tanmiyyaẗ

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