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    • Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)
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1  

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Pairs. Séance du 31 mars 1826. Discours de M. le comte de Corbière,... pour la défense du projet de loi relatif aux successions et aux substitutions
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2  

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1826. Discours de M. le comte de Corbière,... pour la défense de l'article 1er du projet de loi relatif aux successions et aux substitutions
Livres

3  

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 10 juillet 1824. Discours prononcé par M. le comte de Corbière,... pour la défense du projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes...
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4  

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 28 mai 1824. Discours prononcé par M. le comte Corbière,... pour la défense du projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent. Imprimé par ordre de la Chambre
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5  

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Chambre des Paris de France... Séance du vendredi 7 mai 1824. Discours prononcé par M. le comte Corbière,... pour la défense du projet de loi relatif au renouvellement intégral et septennal de la Chambre des Députés. Imprimé par ordre de la Chambre
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6 1821

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Projet de loi relatif à l'achèvement du pont de pierre en construction sur la Seine à Rouen ; adopté par la chambre des députés le 23 février 1822 ; présenté à la chambre des pairs le 28 mars suivant. Discours du ministre de l'intérieur (Corbière) contenant les motifs du projet de loi
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7 1821

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit [de 1 500 000 fr.] pour la création d'établissements sanitaires ; adopté par la Chambre des députés le 18 avril 1822, présenté à la chambre des pairs le 23 du même mois. Discours du ministre de l'intérieur (de Corbière) contenant les motifs du projet de loi
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8 1821

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Projet de loi relatif à la concession des eaux surabondantes du canal de Saint-Maur ; adopté par la Chambre des Députés le 9 mars 1822 ; présenté à la Chambre des Pairs le 28 du même mois. Discours du ministre de l'intérieur (de Corbière), contenant les motifs du projet de loi. Imprimés par ordre de la Chambre
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9 1821

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Projet de loi relatif aux pensions à accorder aux médecins et soeurs envoyés à Barcelone ; adopté par la Chambre des Députés le 11 mars 1822 ; présenté à la Chambre des Pairs le 28 du même mois. Discours du ministre de l'intérieur (de Corbière), contenant les motifs du projet de loi. Imprimés par ordre de la Chambre
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10 1822

Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853)

Projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de plusieurs canaux ; adopté par la Chambre des Députés le 11 juillet 1822 ; présenté à la Chambre des Pairs le 16 du même mois. Discours du ministre de l'intérieur (de Corbière), contenant les motifs du projet de loi. Imprimés par ordre de la Chambre
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