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1 1997

France. Assemblée nationale (1958-....)

Rapport d'information sur l'attribution de bourses aux étudiants et stagiaires étrangers / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; présenté par Michèle Alliot-Marie,...
Assemblée nationale
Livres

2 1994

France. Assemblée nationale (1958-....)

Rapport d'information à la suite de la mission effectuée en Ethiopie du 5 au 14 mars 1994 / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères... ; présenté par Xavier Deniau, ...
Assemblée nationale
Livres

3 2015

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères

Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'investissement étranger en France / Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères et Commission des affaires économiques ; [président, François Scellier] ; présenté par M. Philippe Kemel,...
Assemblée nationale
Livres

4 1996

France. Assemblée nationale (1958-....)

Rapport d'information sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Mali / Assemblée nationale ; déposé... par la Commission des affaires étrangères ; présenté par M. Xavier Deniau,...
Assemblée nationale
Livres

5 1995

France. Assemblée nationale (1958-....)

Rapport d'information sur la mission effectuée par une délégation de la Commission en Albanie / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; présenté par M. Claude-Gérard Marcus, ...
Assemblée nationale
Livres

6 1995

France. Assemblée nationale (1958-....)

Rapport d'information sur la politique d'intervention dans les conflits / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; présenté par Jean-Bernard Raimond,...
Assemblée nationale
Livres

7 1998

France. Assemblée nationale (1958-....)

Rapport d'information sur la mission effectuée par une délégation de la Commission en Algérie / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; et présenté par M. François Loncle,...
Assemblée nationale
Livres

8 1996

France. Assemblée nationale (1958-....)

Rapport d'information sur les réactions internationales à la reprise par la France des essais nucléaires / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères... ; présenté par Aymeri de Montesquiou,...
Assemblée nationale
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Consultable sur Gallica

9 2012

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Rapport d'information sur la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France / Assemblée nationale, [mission commune à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation et à la Commission des affaires étrangères] ; et présenté par M. Christian Kert et M. Didier Mathus,... ; présidence, Michèle Tabarot
Assemblée nationale
Livres

10 1999

France. Assemblée nationale (1958-....)

Rapport d'information sur les moyens des services des visas / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par Yves Tavernier,...
Assemblée nationale
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