1 1992

Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme (1744-1814)

Opinion de Saint-Martin (de l'Ardèche), sur le projet relatif aux baux à culture perpétuelle : séance du 12 nivôse, an V / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

[Reprod.]

Maxwell

Livres

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2 1989

Lamarque, François (1753-1839)

Opinion de F. Lamarque sur la police des cultes : séance du 23 messidor, an V / Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Pergamon press

Livres

Consultable sur Gallica

3 1992

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Rapport fait par Siméon, au nom d'une commission spéciale, composée de Cambacérès, Bézard, Oudot, Favart et Siméon, sur la successibilité des enfants naturels : séance du 18 messidor, an V / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

Consultable sur Gallica

4 1992

Souhait, Julien-Joseph (1759-1842)

Opinion de Julien Souhait sur les finances de la République : séance du 3 fructidor an V / [du] Conseil des Cinq-Cents

[Reprod.]

Maxwell

Livres

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5 1992

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Opinion de Favard sur l'établissement d'une direction générale des contributions directes : séance du 21 germinal, an V / [du] Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Maxwell

Livres

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6 1992

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Opinion de Defrance, sur les postes et messageries : séance du 16 pluviôse, an V / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

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7 1992

Delaporte, Jean-Baptiste-François (1755-1824)

Opinion de Delaporte, sur les moyens à employer pour secourir les pauvres de Paris qui sont dans les hospices, & ceux qui sont à domicile : séance du 1er floréal, an V / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

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8 1989

Pérez, Joachim de (1759-1822)

Opinion de Joachim Pérez, député du Gers, sur la police des cultes et leurs ministres : séance du 26 messidor, an V / Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Pergamon press

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9 1989

Leclerc, Jean-Baptiste

Motion d'ordre par J. B. Leclerc (de Maine-et-Loire) sur l'existence & l'utilité d'une religion civile en France : séance du 9 fructidor an V / Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Pergamon press

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10 1989

Royer-Collard, Pierre-Paul

Opinion de P.P. Royer-Collard, député de la Marne, sur les cultes et leurs ministres : séance du 26 messidor, an V / Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

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