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1 1778

[Factum. Mauperché, Matthieu-Louis de. 1778]

Résumé et discussion de l'affaire de M. de Mauperché, seigneur-châtelain de Noisy-le-Sec, contre le chapitre de Saint-Louis-du-Louvre...
de l'imp. de Stoupe
Livres

2 1777

[Factum. Mauperché, Matthieu-Louis de. 1777]

Mémoire signifié pour M. Matthieu-Louis de Mauperché,... seigneur haut justicier de Noisy-le-Sec, appelant de son chef,... incidemment appelant de différentes sentences, et opposant à un arrêt de la cour, du 30 avril 1664,... contre les prévôt, chantre, chanoines et chapitre de Saint-Louis-du-Louvre, auquel est uni le chapitre de Saint-Maur-des-Fossés... / (Signé : Moussu.)
chez P.-G. Simon
Livres

3 1778

[Factum. Mauperché, Matthieu-Louis de. 1778]

Mémoire signifié pour les vénérable prévôt, chantre et chanoines du chapitre de Saint-Louis du Louvre... seigneurs... de la paroisse de Noisy-le-Sec... intimés... contre Mre Mathieu-Louis de Mauperché,... substitut de M. le procureur général, appellant... / (Signé : Defualdez, chantre. Me Aujollet, av.)
de l'imp. de P.-M. Delaguette
Livres

4 1778

[Factum. Saint-Louis-du-Louvre de Paris. 1778]

Réfutation des assertions hasardées dans le mémoire du chapitre de Saint-Louis-du-Louvre, servant aussi de contredits à leur production nouvelle ; pour M. de Mauperché,... seigneur de Noisy-le-Sec,... contre les prévôt, chantre et chanoines du chapitre de Saint-Louis-du-Louvre... / (Signé : Pierron.)
chez P.-G. Simon
Livres

5 1778

[Factum. Mauperché, Matthieu-Louis de. 1778]

Résumé des titres produits par M. de Mauperché sur la haute justice. (Contre le chapitre de Saint-Louis-du-Louvre / [Signé : Pierron].)
chez P.-G. Simon
Livres
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