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  • Jean-Pierre Boulle (1753-1816)
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  • Boullé, Jean-Pierre (1753-1816)
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1 1797

Boullé, Jean-Pierre (1753-1816)

Opinion de Jean-Pierre Boullé, député du département du Morbihan, sur le domaine congéable. Séance du 16 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

2 1815

Boullé, Jean-Pierre (1753-1816)

Liste des membres, qui composent le Collège électoral de département du département des Côtes-du-Nord.
Livres

3 1797

Opinion de Jean-Pierre Boullé, député du département du Morbihan, sur le domaine congéable. Séance du 16 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

4 1797

Boullé, Jean-Pierre (1753-1816)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P. Boullé,... sur le projet présenté par une Commission spéciale relativement aux présidents, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 5 frimaire an VI
Impr. nationale
Livres

5 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P. Boullé (du Morbihan) sur le projet présenté par une commission spéciale relativement aux présidents, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 5 frimaire an VI
Impr. nationale
Livres

6 1797

Boullé, Jean-Pierre (1753-1816)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Boullé,... contre le projet d'assujettir à une taxe de remplacement, pour le service de la garde nationale, les fonctionnaires publics exerçant des fonctions incompatibles avec ce service. Séance du 8 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

7 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Boullé (du Morbihan) contre le projet d'assujettir à une taxe de remplacement pour le service de la garde nationale les fonctionnaires publics exerçant des fonctions incompatibles avec ce service. Séance du 8 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

8 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P. Boullé (du Morbihan), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à la demande des habitants de Coulanges, département de la Nièvre, d'être distraits de la commune de Nevers et rétablis en commune particulière et distincte. Séance du 1er vendémiaire an VI
Impr. nationale
Livres

9 1791

Boullé, Jean-Pierre (1753-1816)

Discours prononcé le 3 août 1791, par M. Boullé, député-commissaire de l'Assemblée nationale dans les départemens du Nord, du Pas-de-Calais et de l'Aisne, en présence des corps administratifs et des commissaires municipaux, a la Garde nationale de Douai, assemblée, suivant sa nouvelle formation sur la principale place de cette ville, pour prêter, d'après sa demande, le serment prescrit par la loi du 22 juin.
Livres

10 1796

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner S'il ne conviendrait pas de rapporter la loi du 30 germinal de l'an III, et s'il n'y aurait pas quelques autres moyens plus économiques et plus conformes à l'intérêt général de pourvoir à l'approvisionnement des grandes communes que ceux indiqués par cette loi ; par Boullé. Dans la séance du 8 floréal an IV
Impr. nationale
Livres

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