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  • 13 Novembre
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  • français
Date de publication
  • 1700-1799
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1 1718

George Ier (roi d'Angleterre)

Harangue du roy de la Grande Bretagne aux deux Chambres du Parlement . Prononcée mardy 11-22 novembre 1718. Avec l'adresse de la Chambre des seigneurs : et celle de la Chambre des communes au Roy. Presentés le jeudy 13-23 novembre 1718
J.-G. Nyon
Livres

Consultable sur Gallica

2 1766

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1766-11-25. Versailles]
Arrêt du Conseil d'état (par lequel le roi casse et annulle les arrêts du parlement d'Aix du 30 décembre 1765 ; du parlement de Toulouse du 14 novembre 1765 ; du parlement de Bordeaux du 15 novembre 1765 ; du parlement de Rouen du 23 novembre 1765 et de celui de Paris du 8 juillet 1766, au sujet des arrêts du conseil rendus sur le Clergé.)
imp. royale
Livres

Consultable sur Gallica

3 1746

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1746-02-08. Versailles]
Arrêt du conseil d'état qui ordonne l'exécution des deux ordonnances du Lieutenant général de police des 27 novembre et 23 décembre 1745, qui ont prononcé la confiscation de 29 boeufs saisis le 3 novembre 1745 sur le sieur Hurard, entrepreneur de la boucherie de l'hôtel des Invalides, pour les avoir achetés hors du marché et aux environs de Poissy
imp. royale
Livres

Consultable sur Gallica

4 1714

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1714-08-07. Marly]
Arrêt du Conseil d'Etat qui casse la sentence des élus d'Epernay du 26 novembre 1712... et déclare 27 poinçons 10 caques de vin saisis par le procès-verbal du 4 novembre 1712 sur Tristan Jean Varlot, cabaretier demeurant aux Grandes Loges acquis et confisqués au profit du fermier des aides d'Epernay
Livres

Consultable sur Gallica

5 1715

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1715-11-16. Vincennes]
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les papiers & parchemins timbrez. . Du seiziéme novembre 1715.
Livres

Consultable sur Gallica

6 1773

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1773-07-24. Compiègne]
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les charbons de terre du Haynault-français, seront assujettis aux quatre nouveaux sous pour livre du droit de deux patards par muid, imposés par les déclarations du roi des 3 février 1760 et 21 novembre 1763 et par l'édit de novembre 1771
imp. royale
Livres

Consultable sur Gallica

7 1789 - 1793

Chronique de Paris
chez La Grange, libraire, rue Saint-Honoré vis-à-vis le Palais-Royal
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

8 1788

Dumaniant (1752-1828)

L'Amant femme-de-chambre, comédie en prose et en 1 acte, par M. Dumaniant (A.-J. Bourlin). (Paris, Palais-Royal, 8 novembre 1787.)
Gattey
Livres

Consultable sur Gallica

9 1772

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1770-11-13. Fontainebleau]
Deux Arrêts du conseil d'Etat... des 13 novembre 1770 et 25 février 1772. Le 1er ordonne la communication de la requête de l'adjudicataire des Fermes générales à Nicolas Lemoulle, garçon tanneur, et l'envoi des motifs de l'arrêt de la Cour des Aides de Rouen du 14 Août 1770. Le second, contradictoire... casse cet arrêt de la cour des Aides de Rouen, décharge l'adjudicataire des Fermes générales des condamnations prononcées contre lui... ordonne l'exécution de la sentence des Elus d'Evreux... et condamne Lamoulle, aux dépens faits en la cour des Aides...
Imp; royale
Livres

Consultable sur Gallica

10 1751 - 1782

Annonces, affiches et avis divers
Bureau d'adresse et de rencontre
Périodiques et collections

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