615 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Liquidation
Accès en ligne
  • Gallica
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1990

Chaput, Yves (1943-....)

Droit du redressement et de la liquidation judiciaires des entreprises / Yves Chaput,...
2e édition refondue
Presses universitaires de France
Livres

Consultable sur Gallica

2 1992

Bordas, Pardoux

Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l'Hôtel et autres offices de finances et militaires / par P. Bordas,...
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

3 1866 - 18..

La Liquidation : revue financière moderne / directeur-gérant Arthur Sabatier
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

4 1992

Bordas, Pardoux

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de liquidation : le 16 floréal an II / par P. Bordas,... ; [à la] Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

5 1992

Bordas, Pardoux

Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comité de liquidation / par P. Bordas,... ; [à la] Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

6 1992

France. Convention nationale. Comité de législation

Rapport et projet de décret, concernant les filles ci-devant congrégationnaires & hospitalières, connues sous le nom de soeurs de la charité, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, et de liquidation, réunis / par F. S. Bézard,...
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

7 1992

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de liquidation

Rapport du comité de liquidation, sur la dette ancienne / par Jean de Batz ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

8 1992

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Rapport présenté à la Convention nationale, au nom des comités de liquidation et des finances, sur le mode de liquidation de tous les offices, ou charges, du remboursement... / par P. Bordas,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

9 1992

Cochard, Claude-Alexis (1743-1815)

Rapport du Comité central de liquidation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'Etat / par M. Cochard,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

10 1993

Pottier, Charles-Albert (1755-1829)

Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de liquidation, et de la guerre... sur les pensions de retraite à accorder aux militaires blessés dans les combats / [réd.] par Charles Pottier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

Récupérer les notices

(0)
(615)

autres Ressources