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  • Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la sante publique. Comite social
Date de publication
  • 1900-1999
Sujets
  • Médicaments -- Classification
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1 1990

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité de santé publique

Liste alphabétique des médicaments adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel) mise à jour jusqu'au 1 juillet 1990 ; Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique... / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Conseil de l'Europe
Livres

2 1989

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique

Résolution AP (89) 3 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance : adoptée par le Comité des ministres le 13 octobre 1989, lors de la 429e réunion des délégués des Ministres, et remplaçant la Résolution AP (88) 2 ; et annexe I, Liste alphabétique des médicaments, adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel), mise à jour jusqu'au 1er juillet 1989 ; annexe II, Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, mise à jour jusqu'au 1er juillet 1989 / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Conseil de l'Europe
Livres

3 1988

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique

Résolution AP (88) 2 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance : adoptée par le Comité des ministres le 22 septembre 1988, lors de la 419e réunion des délégués des ministres, et remplaçant la résolution AP (82) 1 et annexe 1 ... [et] 2 ... / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Mise à jour jusqu'au 1er juillet 1988
Conseil de l'Europe, Accord partiel
Livres

4 1982

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique

Résolution AP (82) 2 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance : adoptée par le Comité des ministres le 2 juin 1982, lors de la 348e réunion des délégués des ministres, et remplaçant la résolution AP (77) 1 et annexe contenant la liste des médicaments adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel) / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Mise à jour jusqu'au 31 octobre 1982
Conseil de l'Europe, Accord partiel
Livres

5 1995

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité de santé publique

Liste alphabétique des médicaments adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel), mise à jour jusqu'au 1er août 1993 ; Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, mise à jour jusqu'au 1er août 1993 / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Mise à jour jusqu'au 1er août 1993
Conseil de l'Europe
Livres

6 1994

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité de santé publique

Liste alphabétique des médicaments adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel), mise à jour jusqu'au 1er octobre 1994 : annexe I ; Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, mise à jour jusqu'au 1er octobtre 1993 : annexe II / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Mise à jour jusqu'au 1er octobre 1994
Conseil de l'Europe
Livres

7 1996

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique

Résolution AP (95) 1 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance : adoptée par le Comité des ministres le 11 septembre 1995, lors de la 543e réunion des délégués des Ministres, et remplaçant la Résolution AP (89) 3 ; et annexe I, Liste alphabétique des médicaments, adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel), mise à jour jusqu'au 1er octobre 1996 ; annexe II, Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, mise à jour jusqu'au 1er octobre 1996 ; annexe III, Classification anatomico-thérapeutico-chimique (ATC) des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, mise à jour jusqu'au 1er octobre 1996 / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Conseil de l'Europe
Livres

8 1996

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique

Résolution AP (95) 1 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance : adoptée par le Comité des ministres le 11 septembre 1995, lors de la 543e réunion des délégués des Ministres, et remplaçant la Résolution AP (89) 3 ; et annexe I, Liste alphabétique des médicaments, adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel), mise à jour jusqu'au 1er octobre 1995 ; annexe II, Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, mise à jour jusqu'au 1er octobre 1995 ; annexe III, Classification anatomico-thérapeutico-chimique (ATC) des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, mise à jour jusqu'au 1er octobre 1995 / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Conseil de l'Europe
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9 1999

Conseil de l'Europe. Comité des ministres

Résolution AP (99) 1 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance, remplaçant la Résolution AP (95) 1 : adoptée par le Comité des ministres le 17 mars 1995, lors de la 664e réunion des délégués des ministres ; et annexe I, Liste alphabétique des médicaments, adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel), éd. 1999 ; annexe II, Classification anatomico-thérapeutico-chimique, ATC, des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, éd. 1999 ; et annexe III, Exonérations pour certains médicaments, éd. 1999 ; Résolution AP (99) 2 sur les avertissements pour certaines catégories de médicaments, remplaçant la résolution AP (95) 2 : adoptée par le Comité des ministres le 17 mars 1995 lors de la 664e réunion des délégués des ministres / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Conseil de l'Europe
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10 1998

Conseil de l'Europe. Comité des ministres

Résolution AP (95) 1 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance : (remplaçant la Résolution AP (89) 3), (adoptée par le Comité des ministres le 11 septembre 1995, lors de la 543e réunion des délégués des Ministres) ; et Annexe I, Liste alphabétique des médicaments, adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel), édition 1997 ; Annexe II, Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, édition 1997 ; et Annexe III, Classification anatomico-thérapeutico-chimique (ATC) des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, édition 1997 ; Résolution AP (95) 2 sur les avertissements pour certaines catégories de médicaments, remplaçant la résolution AP (92) 1 / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Conseil de l'Europe
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