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  • Pierre-Louis Germain
Date de publication
  • 1700-1799
  • 1730-1739
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1 1736

[Factum (Collégiale Saint-Germain-l'Auxerrois (Paris)). 1736]

Jugement rendu par nosseigneurs les commissaires généraux députés par le roi pour juger en dernier ressort les contestations entre les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Paris, et Me Philippe-Nicolas Bachelay, Antoine-Claude Mancés, Michel Laforest, Roland Huet, Paul Margueritte, Pierre Barbe et Pierre-Louis Baujard, chapelains desservants au choeur de ladite église,... ensemble l'arrêt rendu par Sa Majesté en son conseil d'Etat, sur l'avis desdits commissaires...
imp. de J.-B. Lamesle
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2 1733

[Factum. Le Picard de Maison-Rouge, Germain. 1733]

Mémoire servant de réponse à la requeste imprimée et signifiée par le nommé Claude Chapuy, le 6 octobre dernier, pour sieur Germain le Picard de Maison-Rouge, employé dans le Bureau des suifs de cette ville, intimé, demandeur... contre ledit Chapuy, appellant, défendeur... Louis Merle et consorts, intervenans, Pierre Brisagey, maître horlogeur, François Boutilliers, et Edme Chatre, garçon marchand de vin, aussi intervenans
de l'imp. de la veuve Merge
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3 1737

Le theatre de la foire, ou L'opera comique . Contenant les meilleures piéces qui ont été représentées aux foires de S. Germain & de S. Laurent. Enrichies d'estampes en taille douce, avec une table de tous les vaudevilles & autres airs gravez-notez à la fin de chaque volume. Recueillies, revuës, & corrigées. Par Mrs. Le Sage & d'Orneval. Tome II.
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4 1734

[Factum. Rogier du Crevy, Pierre (évêque du MansSuccession). 1734]

Mémoire pour messire Eustache-François Rogier, chevalier du Crevy,... messire Alexandre Le Texier, comte de Saint-Germain, et dame Françoise Rogier du Crevy, son épouse, appelants et demandeurs, contre messire Charles-Louis de Froulay, évêque du Mans, intimé et défendeur. / (Signé : de Genne.)
imp. de veuve A. Knapen
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5 1737

[Factum. Rogier du Crevy, Pierre (évêque du MansSuccession). 1737]

Mémoire signifié pour messire Eustache-François Rogier, chevalier du Crevy,... messire Alexandre Teixier et Françoise Rogier du Crevy, son épouse, sieur et dame de Saint-Germain, appelants de sentences de la sénéchaussée du Mayne des 8 juin et 23 novembre 1724, contre messire Charles-Louis de Froulay, évêque du Mans, intimé. / (Signé : Basly.)
imp. de P. Emery
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6 1734

[Factum. Rogier du Crevy, Pierre (évêque du MansSuccession). 1734?]

Lettres de restitution de messire François-René Rogier,... comte du Crevy, intervenant au procès pendant en la grand'chambre du parlement de Paris entre messire Eustache-François Rogier, chevalier du Crevy,... et messire Alexandre Le Teixier,... seigneur de Saint-Germain, et dame Françoise Rogier du Crevy, son épouse, contre messire Charles-Louis de Froulay, évêque du Mans. (7 avril 1734.)
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7 1737

[Factum. Rogier du Crevy, Pierre (évêque du MansSuccession). 1737]

Mémoire signifié pour Charles-Louis de Froullay, évêque du Mans,... contre messire Eustache-François Rogier, chevalier du Crevy,... messire Alexandre Le Texier de S. Germain et dame Françoise Rogier du Crevy, son épouse, appelants des sentences des 8 juin et 25 novembre 1724,... et encore contre messire François-René Rogier du Crevy, héritier pur et simple de messire François Rogier du Crevy, son père... / (Signé : Louvel des Bois.)
imp. de C. Simon
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8 1730

France

[Act royal. 1730-08-30. Versailles]
Lettre du Roy, ecrite a monseigneur l'evêque comte de Chaalons... Pour faire chanter le Te Deum dans toutes les églises du diocese, en action de graces de la naissance de monseigneur le Duc d'Anjou ... Avec le mandement de Messieurs les vicaires généraux
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9 1734

[Factum. Martigné, de (Héritiers). 1734]

Mémoire signifié pour dame Elisabeth de Saint-Oüen, veuve de défunt Mre Henri de Martigné... de Villenoble... Mre Henri de Martigné,... Louis de Martigné, épouse de dame Louise de Martigné, épouse de Mre Louis-Pierre de Sainte-Cécile... tous héritiers dudit sieur de Martigné, leur père... appellans... contre dame Marie-Anne de Mergot, veuve de Mre Jean de Saint-Germain... / (Signé : Marchant.)
de l'imp. de J.-B. Lamesle
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10 1735

France

Statuts, articles, ordonnances ; et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers & maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs & banlieuë de Paris ; confirmez par le Roy Louis XIV. suivant ses lettres patentes du mois de juin 1648. à la diligence d'André Rameau & Pierre Bergerat, jurez dudit métier, réimprimés par les soins de Robert-Philippe de Vitry, principal, de Germain de Vitry, & Marin-François Roulland, jurez en charge en l'année 1735.
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