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  • Livre des fruits
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  • 1600-1699
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1 1607

France. Grand conseil

[Acte. 1607-08-21. Paris]
Arrêt du grand Conseil par lequel la jouissance des archidiacres de l'église du Mans des fruits des cures de leurs archidiaconnés est réglée
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2 1605

France. Parlement de Paris

[Acte. 1605-09-10. Paris]
Arrêt du parlement par lequel le droit de jouissance des archidiacres de l'église du Mans des fruits des cures est réglé
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3 1663

France. Grand conseil

[Acte. 1663-06-01. Paris]
(Arrêt du grand conseil rendu entre Me Vincent Marin, économe commis à l'administration des biens de l'abbaye de Bèchelain, et Ch. de La Croix, fermier des fruits et revenus de ladite abbaye.)
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4 1660

France. Chambre souveraine des francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements

[Acte. 1660-03-17. Paris]
(Arrest de la chambre souveraine des francs-fiefs qui permet au traitant desdits droits de faire procéder par saisie et execution sur les grains, fruits et autres revenus des fiefs taxés, en quelques lieux qu'ils soient transportés.)
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5 1698

[Factum. Abbaye de Saint-Thierry. Marne. 1698?]

Titres et procedures pour l'extinction du titre de l'abbaye de S. Thierry au Mont d'Or, de l'ordre de S. Benoist & du diocese de Reims, et pour l'union des fruits et revenus de la mense abbatiale de ladite abbaye à l'archevesché de Reims
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6 1666

France. Chambre de justice (1661-1665)

[Acte. 1666-08-13. Paris]
(Arrêt de la chambre de justice ordonnant la vente des fruits, grains et vins provenant d'un héritage sis à Ivry, saisi à la requête du procureur général, et dont le bail judiciaire est sur la point d' expirer.)
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7 1655

France. Parlement de Paris

[Acte. 1655-07-24. Paris]
(Arrêt de parlement portant défenses aux jurés jardiniers de Paris d'empêcher que ceux qui ont des jardins ne puissent vendre des herbages, fruits et autres plantes, tant aux halles qu'autres places publiques de Paris.)
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8 1662

France. Parlement de Paris

[Acte. 1662-07-20]
Extrait des registres du Parlement. (Arrêt rendu sur les conclusions de l'avocat général Talon, maintenant Henri de Lorraine, comte d'Harcourt, en possession des terres d'Arnay-le-Duc et Pouilly, et du comté de Charny, contre le prince de Condé, et prononcant à son profit la confiscation des fruits.) Extrait des registres de parlement
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9 1666

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1666-03-18]
Arrêt du conseil d'état, qui décharge tous les bénéficiers des droits de traite foraine pour les blés, vins, cidres, grains et autres fruits provenant du crû de leurs bénéfices, du 18e jour de mars 1666
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10 1696

France. Parlement de Paris

[Acte. 1696-01-14. Paris]
Arrêt du Parlement par lequel il est ordonné que les fruits et revenus des biens de la succession du défunt sieur duc de Pontdevaux seront consignés, quoiqu'il n'y ait aucun créancier et que les contestations ne soient qu'entre des héritiers
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