12 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • France. Chambre des comptes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhone
Date de publication
  • 1600-1699
Auteurs, contributeurs...
  • France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1617

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1617-10-07. Sisteron]
Arrêt de la chambre ordonnée en la ville de Sisteron par la cour des comptes aides et finances de Provence, sur le jugement du procès criminel poursuivi contre les coupables de l'assassinat du Sr de Brez, conseiller en ladite cour
J. Tholosan
Livres

2 1636

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1636-07-05. Aix]
(Arrêt de la chambre des comptes de Provence qui sursoit à la levée de l'imposition de deux écus pour mille, et annulle l'élection de Messire Gros, prêtre, à la recette de ladite imposition.)
Livres

3 1617

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1617-10-07. Sisteron]
Arrêt de la chambre ordonnée en la ville de Sisteron par la cour des Comptes, Aides et finances de Provence, sur le jugement du procès criminel poursuivi contre les coupables de l'assassinat... du feu sieur de Brez...
imp. de J. Tholosan
Livres

4 1636

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1636-07-05. Aix]
(Arrêt de la cour des comptes entre les communautés endettées de Provence et leurs créanciers.)
Livres

5 1637

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1637-01-26. Aix]
(Arrêt de la cour des comptes qui fait défenses de saisir les bestiaux pour dettes des communautés de Provence.)
Livres

6 1620

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1620-04-03]
(Arrêt de la Cour des comptes d'Aix relatif au service des subsistances de l'armée et Provence.)
Livres

7 1679

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1679-06-28. Aix]
Arrêt de la cour des comptes portant règlement pour raison des droits de la table de mer, drogueries et épiceries
C. Brébion
Livres

8 1638 - 1638

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1638-05-05]
Sur la presentation des lettres patentes portant provision du gouvernement de Provence à monseigneur le comte d'Alais. En la chambre des comptes, cour des aydes d'Aix, le cinquiéme may mil six cens trente-huict . Noel Gailhard a dict...
Livres

9 1636

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1636-02-12. Aix]
Motifs du jugement rendu (par la Cour des comptes) sur la ligne du compte du trésorier du palais et receveur général des lots et ventes, et autres deniers casuels et extraordinaires de Sa Majesté en son païs de Provence en l'article de reprise couché dans icelui compte, sous le nom de Louise Doucesune, Dame de St Chaumont, arresté le 12 février 1636
Livres

10 1636

France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

[Acte. 1636-02-12. Aix]
Seconds motifs du jugement rendu, (par la cour des comptes) sur la ligne du compte du trésorier du palais et receveur général des lots et ventes, et autres deniers casuels et extraordinaires de Sa Majesté en son païs de Provence, en l'article de reprise couché dans iceluy compte sous le nom de Louise Doucesune dame de St. Chaumont, arresté le 12 février 1636
Livres

Récupérer les notices

(0)
(12)

autres Ressources