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1 1731

[Factum. Liépart, Claude. 1731]

Mémoire pour Claude Liépart, maître charpentier à Paris, et des hôpitaux,... contre Claude Varnier, commissionnaire... / (Signé : Sarasin.)
Mesnier
Livres

2  

[Factum. Medranne, Claude de]

Récapitulation sommaire pour messire Claude de Medranne et dame Marguerite-Reine de Faugière, son épouse, contre dame Marie-Marguerite Morel, veuve de messire Louis de Tassart de Belloy, et Adrien Morel, sieur de Faucaucourt, son frère. / (Signé : Sarasin.)
Livres

3  

[Factum. Perrodon, Mathieu]

Réplique signifiée, où l'on rappelle sommairement tout le procès ; pour Mathieu Perrodon, procureur à Lyon, contre Claude Sapey,... / (Signé à la main : Sarasin.)
Livres

4 1709

[Factum. Tassart de Belloy, Louis deSuccession). 1709?]

Factum pour messire Claude de Médrane,... seigneur de la Grange-sous-Sancy, héritier bénéficiaire de messire Louis de Tassart,... seigneur de Beloy, et dame Marguerite-Reine de Faugière, son épouse, contre dame Marie-Marguerite Morel, veuve dudit sieur du Beloy, messire Adrien Morel,... seigneur de Faucaucourt,... les religieux de Bucilly... et Martine de Palvoisin, veuve de Jacques Destourneau, seigneur de Tersanne. / (Signé : Sarasin.)
imp. de P.-A. Le Mercier
Livres

5 1745

[Factum. Parmentier, Lucienne Binel, veuve de Gilles-Alexis-Hubert. 1745]

Mémoire au conseil, pour demoiselle Lucienne Binel, veuve (de Gilles-Alexis-Hubert) Parmentier, appelante et demanderesse, contre le sieur Jean-Claude Frontin et sa femme, intimés et défendeurs
imp. de veuve A. Knapen
Livres

6 1753

[Factum. Salaville, Créanciers de Jean. 1753]

Réponses au mémoire et consultation ; pour monsieur le duc d'Ancezune et consorts, créanciers unis de Jean Salaville et de Jacques-Robert de La Prade, contre André-Thomas-Clément Destourettes, se disant créancier dudit Salaville et seul syndic des autres créanciers. / (Signé : le duc d'Ancezune, l'abbé de Canaye.)
Livres

7 1738

[Factum. La Grée, Esprit-Joseph de. 1738]

Réponses pour Esprit-Joseph de La Grée, demandeur en requête civile, contre dame Jeanne Guérin, épouse du sieur Boucher, défenderesse.
imp. de C.-F. Simon fils
Livres

8 1738

[Factum. La Grée, Esprit-Joseph de. 1738]

Mémoire pour Esprit-Joseph de La Grée, premier commis à la caisse de la recette générale des finances, demandeur en requête civile, contre dame Jeanne Guerin, ci-devant veuve du sieur Louis de La Grée, et à présent épouse du sieur Boucher, les sieur et dame Piètre, les sieur et dame de Morienne, les sieurs d'Alençon...
imp. de C.-F. Simon fils
Livres

9 1739

[Factum. La Grée, Esprit-Joseph de. 1739]

Mémoire pour Esprit-Joseph de La Grée, premier commis de la caisse des recettes générales des finances, intimé, contre dame Jeanne Guérin, ci-devant veuve du sieur Louis de La Grée, et à présent épouse du sieur Boucher, les sieur et dame Piètre, les sieur et dame de Morienne et les sieurs d'Alençon...
imp. de C.-F. Simon fils
Livres

10 1740

[Factum. La Grée, Esprit-Joseph de. 1740]

Memoire, pour Esprit-Joseph de La Grée, écuyer, fils & heritier de Loüis de La Grée de la Ferriere, & heritier quant aux propres de Charles-Loüis et Marie-Anne-Helene de La Grée, ses frere et sœur, défendeur & demandeur. Contre dame Helene Le Fevre des Bouleaux, veuve de Me Charles Guerin, conseiller, élû en l'election de Melun, mre François-Charles Guerin, prêtre, bachelier en théologie, & consorts, heritiers d'Anne-Jeanne Guerin, veuve en premiere nôces de Loüis de La Grée, sieur de la Ferriere, & lors de son décès epouse du sieur Boucher, contrôleur, ancien des trésoriers & payeurs du Parlement, demandeurs & défendeurs.
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