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  • Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807)
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  • France. Corps législatif (1800-1814)
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1 1801

Corps législatif. Discours prononcé par le Cen Portalis, orateur du gouvernement. Séance du 3 frimaire an X
Impr. nationale
Livres

2 1801

Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Corps législatif. Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement. Séance du 3 frimaire an X
Impr. nationale
Livres

3 1802

Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an X, sur l'organisation des cultes
Impr. de la République
Livres

4 1800

Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IX
Impr. nationale
Livres

5 1801

Convention entre le gouvernement français et le pape Pie VII ; avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes
Impr. nationale
Livres

6 1802

Discours du Cen Portalis, orateur du gouvernement au Corps législatif. Convention entre le gouvernement français et le pape. Articles organiques de la convention. Tableau des archevêchés et évêchés, suivant la nouvelle inscription
Le Clere
Livres

7 1801

Corps législatif. Discours prononcé par le Cen Portalis, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 23 frimaire an X
Impr. nationale
Livres

8 1801

Discours prononcé par le Cen Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 23 frimaire an X, sur le premier projet de loi du Code civil, relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général
Impr. de la république
Livres

9 1800

Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IX
Impr. nationale
Livres

10 1801

Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Corps législatif. Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 23 frimaire an X
Impr. nationale
Livres
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