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  • Charles-Francois Oudot (1755-1841)
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  • France. Conseil des Cinq-Cents
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1 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Résolution sur l'organisation judiciaire , présentée... par Oudot
imp. nationale
Livres

2 1795

Oudot, Charles-François (1755-1841)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution, présenté par C.-F. Oudot, le 27 prairial de l'an IV...
Impr. nationale
Livres

3 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Oudot sur l'assemblée primaire du canton de Tirlemont. Séance du 6 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

4 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Oudot sur une pétition du citoyen Masuyer père. Séance du 15 frimaire an VI
Impr. nationale
Livres

5 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Oudot, au nom d'une commission spéciale composée des citoyens Lamarque, Guillemardet, Savary, Porte et Oudot, sur la proposition d'établir un journal tachygraphique contenant le tableau des séances du Corps législatif. Séance du 26 nivôse an VI
Impr. nationale
Livres

6 1796

Oudot, Charles-François (1755-1841)

Corps législatif. Projet d'organisation judiciaire civile, présenté au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la Commission de la classification des lois, par C.-F. Oudot. [Nivôse an V.]
Impr. nationale
Livres

7 1797

Oudot, Charles-François (1755-1841)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de C.-F. Oudot,... sur le projet d'exclure les ci-devant nobles des fonctions publiques. Séance du 6 vendémiaire an VI
Impr. nationale
Livres

8  

Oudot, Charles-François (1755-1841)

Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par... Oudot, au nom de la commission nommée pour examiner les réclamations faites sur les opérations de l'assemblée primaire du canton de Tirlemont, au département de la Dyle
Livres

9 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution sur les avoués présenté par Oudot, au nom de la commission de la classification des lois. Séance du 3 brumaire an VI
Impr. nationale
Livres

10 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau Rapport fait par Oudot, au nom de la commission de la classification des lois, sur les avoués. Séance du 13 brumaire an VI
Impr. nationale
Livres

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