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1 1843

Daunant, Henri de

Conférence d'Orsay. Mémoire sur la réforme pénitentiaire, par Henri de Daunant
impr. de H. Fournier
Livres

2 1844

Conférence d'Orsay

Discours prononcé dans la discussion du projet de loi sur la liberté de l'enseignement : Séance du 25 juin 1844 / Conférence d'Orsay.
imp. de H. Fournier
Livres

3 1842

Clément, Aimé

Conférence d'Orsay. Mémoire sur l'organisation civile de l'armée, par M. Aimé Clément. (Séance du 22 février 1842.)
H. Fournier
Livres

4 1842

Pepin Lehalleur, Ernest (1819-1869)

Conférence d'Orsay. Amendement au projet de loi sur la responsabilité des imprimeurs... proposé par M. Ernest Pepin-Lehalleur
impr. de H. Fournier
Livres

5 1844

Sainte-Beuve, Pierre-Henri (1819-1855)

Mémoire supplémentaire sur l'abrogation de l'article 75 de la Constitution de l'an VIII / par M. Sainte-Beuve ; Conférence d'Orsay
impr. de H. Fournier
Livres

6 1843

Saint-Priest, François-Joseph-Emmanuel de Guignard de (duc d'Almazan)

Conférence d'Orsay. Amendement au projet de loi sur l'abolition de l'esclavage. [Signé : Saint-Priest, duc d'Almazan.]
impr. de H. Fournier
Livres

7 1842

La Fayette, Edmond Du Motier de (François-Edmond)

Conférence d'Orsay. Amendement au projet de loi sur l'organisation de la pairie, présenté par M. de La Fayette
impr. de H. Fournier
Livres

8 1842

La Fayette, Edmond Du Motier de (François-Edmond)

Conférence d'Orsay. Mémoire pour la révocation des lois de septembre 1835, par MM. Edmond de La Fayette et Alfred Madier de Montjau
impr. de H. Fournier
Livres

9  

Chamblain

Conférence d'Orsay. Projet de loi présenté par M. Chamblain, rapporteur, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de M. Madier de Montjau, sur les incompatibilités
impr. de H. Fournier
Livres

10 1844

Hocedé, Jules (pseud. Jules Neuvil)

Conférence d'Orsay. Projet de loi sur la presse, présenté par MM. Jules Hocedé et Gaston d'Argout. Mémoire par M. Jules Hocedé
impr. de H. Fournier
Livres

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