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  • Plans locaux d'urbanisme
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1 1999

Brest métropole océane

Plan de déplacements urbains : diagnostic / Communauté urbaine de Brest ; [publié par l'ADEUPA de Brest]
Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Brest
Livres

2 1996

Ferré-Lemaire, Isabelle

La loi et le sol / Isabelle Ferré-Lemaire
les Éd. de l'Atelier-les Éd. ouvrières
Livres

Consultable sur Gallica

3 1999

Brest métropole océane

Plan de déplacements urbains : diagnostic / Communauté urbaine de Brest ; [publié par l'Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Brest] ; exposé de M. Wiel au groupe de pilotage du PDU du 19 avril 1999
Agence de développement et d'urbanisme du Pays de Brest
Livres

4 1993

Delgado Barrio, Javier

El control de la discrecionalidad del planeamiento urbanístico / Javier Delgado Barrio,...
Ed. Civitas
Livres

5 1998

Guide de la légalité des POS, plans d'occupation des sols / [publ. par] Thibaut Célérier,... ; préf. de Jean-Claude Bonichot
Nouv. éd... mise à jour
EFE, Éd. Formation entreprise
Livres

6 198? - 199?

Le Journal des responsables locaux
GMEP
Périodiques et collections

7 1978

Groupe universitaire de recherche en droit de l'urbanisme et de l'aménagement (Nantes)

Un POS: [Plan d'occupation des sols]: en bordure du littoral / Groupe universitaire de recherche en droit de l'urbanisme et de l'aménagement ; dossier élaboré par Yves Prats
GURDUA
Livres

8 1994

Meurthe-et-Moselle. Conseil général

Le plan d'occupation des sols / Conseil général de Meurthe-et-Moselle, Bureau départemental d'aménagement foncier et d'urbanisme
Conseil général
Livres

9 1987

France. Service technique de l'urbanisme

P.O.S. et environnement : guide pratique de la D.D.E. du Finistère / Ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, Direction de l'architecture et de l'urbanisme, Service technique de l'urbanisme
Editions du STU
Livres

10 1984

France. Direction de l'urbanisme et des paysages. Sous-direction des affaires juridiques et de l'usager

P.O.S. [plan d'occupation des sols], guide pratique des procédures / Ministère de l'urbanisme, du logement et des transports, Direction de l'urbanisme et des paysages, [Sous-direction des affaires juridiques et de l'usager, Bureau de la réglementation]
Direction de l'urbanisme et des paysages
Livres

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