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Bézard, François-Siméon (1760-1849)

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1 1800

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard sur les rentes foncières. Séance du 26 ventôse an 8

Impr. nationale

Livres

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Convention nationale. Exposé des motifs qui ont déterminé les bases adoptées pour les tutelles, curatelles, interdictions et absences, par François-Siméon Bézard,...

Impr. nationale

Livres

3 1800

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard sur les archives de l'État. Séance du 11 frimaire an 9

Impr. nationale

Livres

4 1801

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard, sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an 9

Impr. nationale

Livres

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de législation, par François-Siméon Bézard,... sur l'interprétation des articles III, VI, IX et XVIII de la section V de la loi du 10 juin dernier, sur le mode de partage des biens communaux... (2 octobre 1792.)

Impr. nationale

Livres

6 1797

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de François-Siméon Bézard, sur une question de forfaiture. Séance du 16 prairial an 6

Impr. nationale

Livres

7 1800

Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bezard sur les Archives de l'État. Séance du 11 frimaire an IX

Impr. nationale

Livres

8 1799

Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard sur les rentes foncières. Séance du 26 ventôse an VIII

Impr. nationale

Livres

9 1800

Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bezard sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an IX

Impr. nationale

Livres

10 1796

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la pétition de Guerrier-Lormoy, par François-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale... Séance du 7 nivôse an 5

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