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1 1857

[Factum. Administration des Domaines. 1857]

Observations sur le mémoire à consulter de l'administration des domaines. / (Signé : H. de Vatimesnil.)
imp. de S. Raçon
Livres

2 1852

[Factum. Orléans (Famille)]

Mémoire à consulter sur les décrets du 22 janvier 1852, relatifs aux biens de la famille d'Orléans / (signé : Édouard Bocher). et consultation [sur les décrets du 22 janvier 1852, relatifs aux biens de la famille d'Orléans] / par MM. de Vatimesnil, Berryer, Odilon Barrot, Dufaure, Paillet
chez tous les libraires
Livres

3 1852

[Factum. Orléans (Famille)]

Mémoire à consulter sur les décrets du 22 janvier 1852, relatifs aux biens de la famille d'Orléans / (signé : Édouard Bocher). et consultation [sur les décrets du 22 janvier 1852, relatifs aux biens de la famille d'Orléans] / par MM. de Vatimesnil, Berryer, Odilon Barrot, Dufaure, Paillet
chez tous les libraires
Livres

4 1852

Bocher, Édouard (1811-1900)

Mémoire à consulter sur les décrets du 22 janvier 1852, relatifs aux biens de la famille d'Orléans / (signé : Édouard Bocher). et consultation [sur les décrets du 22 janvier 1852, relatifs aux biens de la famille d'Orléans] / par MM. de Vatimesnil, Berryer, Odilon Barrot, Dufaure, Paillet
tous les libraires
Livres

Consultable sur Gallica

5 1853

[Factum. Clermont-Tonnerre, De (famille). 1853]

[Note du Mis de Clermont-Tonnerre, chef de la branche des comtes de Thoury, qui se voit inopinément contester, par la branche aînée, le droit de porter le nom de Tonnerre / Signé : Marquis Amédée de Clermont-Tonnerre, 28 juillet 1853.]
impr. H. et C. Noblet
Livres

6 1856

[Factum. Clermont-Tonnerre, De (famille). 1856]

Affaire de Clermont-Tonnerre... Plaidoirie de M. de Sèze, avocat de MM. de Clermont-Thoury
impr. F. Malteste
Livres

7 1857

[Factum. Clermont-Tonnerre, De (famille). 1857]

Mémoire pour M. le duc de Clermont-Tonnerre et ses fils / [Signé : Armand Passier, avocat,... ; Chaix-d'Est-Ange, avocat,... ; David, avoué, 10 juin 1857] et consultations de MM. de Vatimesnil, Bethmont et Dufaure
impr. F. Didot frères, fils et Cie
Livres

8 1857

[Factum. Clermont-Tonnerre, De (famille). 1857?]

Consultation pour M. Le marquis Amédée de Clermont-Tonnerre / [Signé : L. de Vabroger, professeur à la Faculté de Droit, 18 juillet 1857.]
impr. Renou et Maulde
Livres

9 1856

[Factum. Clermont-Tonnerre, De (famille). 1856]

Note et généalogies pour M. le duc de Clermont-Tonnerre, M. le marquis et M. le comte de Clermont-Tonnerre / [Signé : Chaix-d'Est-Ange, avocat près la Cour impériale de Paris ; Estienne, avoué près le Tribunal de 1ere instance de la Seine.]
impr. F. Malteste
Livres
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