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  • Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Commission économique et financière
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1 2003

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Commission juridique

Projet de loi sur la sécurité financière : réactions de la CCIP : rapport adopté au bureau du 6 février 2003 selon la procédure d'urgence / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Commission juridique ; Commission économique et financière ; rapport présenté par M. Jean-Yves Durance
Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Livres

2 2004

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Commission fiscale

Préparation de la loi de finances pour 2005 : les priorités économiques et fiscales de la CCIP : rapport adopté par l'Assemblée générale du 13 mai 2004 / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Commission fiscale et Commission économique et financière ; rapport présenté par M. Jean-Yves Durance
Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Livres

3 2002

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Commission fiscale

Projet de loi de finances 2003 : rapport adopté par l'Assemblée générale du 3 octobre 2002 / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Commission fiscale ; Commission économique et financière ; présenté par M. Jean-Yves Durance
Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Livres

4 2001

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Commission économique et financière

La libéralisation des services à l'OMC, Organisation mondiale du commerce : intérêts des exportateurs français : rapport adopté au Bureau du 28 juin 2001 / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, au nom de la commission du commerce international ; présenté par M. Jean-Yves Durance
Chambre de commerce et d'industrie
Livres

5 2001

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Commission fiscale

Projet de loi de finances 2002 : un budget sans surprise à la réalisation incertaine : rapport adopté par l'Assemblée générale du 4 octobre 2001 / Chambre de commerce et d'industrie de Paris ; présenté au nom de la Commission fiscale et de la Commission économique et financière ; par M. Jean-Yves Durance
Chambre de commerce et d'industrie
Livres

6 2002

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Commission économique et financière

Les entreprises françaises face à l'intégration financière européenne : comment accompagner le plan d'action sur les services financiers ? : rapport adopté par l'Assemblée générale du 7 février 2002 / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, au nom de la commission économique et financière après avis de la commission juridique et de la commission fiscale ; présenté par M. Jean-Yves Durance
Chambre de commerce et d'industrie
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