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1 1851

Le Bon cultivateur. Echo ["puis" Revue] des progrès agricoles et horticoles...
[s.n.?]
Périodiques et collections

2 1862

[Factum. Verdonnet (Côte-d'Or). 1862?]

Mémoire pour les habitants de la commune de Verdonnet Côte d'Or, représentés par M. Antoine Martin, leur Maire en exercice, appelants d'un jugement rendu par le Tribunal civil de Châtillon-sur-Seine, contre 1 ° Jean Salomon-Chaumonnot, 2 ° Nicolas Salomon-Guilland, 3 ° Jacques Salomon-Pochat, 4 ° Jules Guérin, 5 ° René Salomon, tous les cinq cultivateurs ; 6 ° Vorles Ramelet-Pion, 7 ° enfin Edme Guinot... demeurant tous au hameau de Cestre, commune de Verdonnet, intimés. [- Conclusions / Signé : Bourgogne, avocat ; Bichot, avoué. - Copie du Jugement du 5 mars 1862]
impr. Deleuze
Livres

3 1882

Almanach du Cultivateur agenais
[s.n.?]
Périodiques et collections

4 1829 - 1848

Le Cultivateur : journal de l'industrie agricole / rédigé par une réunion d'agriculteurs, membres du Conseil supérieur d'agriculture, de la Société royale et centrale d'agriculture, de la Société d'horticulture de Paris, de l'Académie des sciences, de celle de médecine, etc.
au bureau du journal
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

5 1865

Mittet, Joseph

Le petit cultivateur au XIXe siècle / par Joseph Mittet,...
impr. de Prudhomme
Livres

6 1863

[Factum. Barbé (distillateur). 1863]

Pièces à l'appui de la demande de MM. Barbé et Lefebvre [distillateurs] contre M. Potel-Lecoutteux [cultivateur, lié par contrat avec les distillateurs pour leur fournir un certain contingent de betteraves]. Rapport de MM Duclos cultivateur, distillateur et maire de Marolles ; Bonfils, cultivateur, distillateur et maire de Montgeron ; Prévost, cultivateur à Maisons-Alfort, experts nommés d'office... le 16 août 1860, sur la requête de Barré et Lefebvre, à l'effet de constater l'état des cultures en betteraves de M. Potel-Lecoutteux
impr. Seringe frères et Poitevin
Livres

7 1830 - 185?

*Almanach du cultivateur...
Périodiques et collections

8 1824

[Factum. Audebert (père, notaire à Thouars, Deux-Sèvres). 1824?]

Pour le sieur Audebert père, notaire à Thouars, demandeur ; contre les sieur et dame Boucher, cultivateurs, demeurant au bourg de Ste Verge [Deux-Sèvres], défendeurs [qui refusent de continuer à payer au sieur Audebert le droit de quart dont il n'avait cessé de jouir jusqu'en 1820. A l'action possessoire, impossible du fait que les rentes foncières sont devenues meubles (art. 530 C. civ.), les époux Boucher opposent la féodalité du droit / Signé : E. Granger, avocat]
impr. A. Boucher
Livres

9 1861

[Factum. Barbé (distillateur). 1861]

A joindre aux pièces justificatives de MM. Barbé et Lefebvre contre M. Potel Lecoutteux. Rapport de MM. Duclos, cultivateur, distillateur et maire de Marolles ; Bonfils, cultivateur, distillateur et maire de Montgeron ; Prévost, cultivateur à Maisons-Alfort, experts nommés d'office... le 16 août 1860, sur la requête de Barbé et Lefebvre, à l'effet de constater l'état des cultures en betteraves de M. Potel-Lecoutteux
impr. Poitevin et Seringe
Livres

10 1838

[Factum. Jame de Givry, Guillaume-LouisSuccession). 1838]

Succession de M. G.-L. Jame de Givry. Procès-monstre dans sa 14ème année, et unique dans les annales judiciaires, contenant les extraits de nombreux jugements rendus par les Tribunaux de 1ère instance des département [sic] de l'Aisne, de la Seine et de la Corrèze, les extraits des cours royales de Paris, Limoges et Amiens, et ceux de la Cour de Cassation, le tout pour obtenir la restitution de plus d'un demi-million qui est maintenant dans les poches d'une foule de fonctionnaires publics et officiers ministériels, appartenant à de pauvres villageois, comme légitimes héritiers dudit sieur de Givry, et reconnu par jugements et arrêts / [Signé : P. C. Fournier.]
impr J.-M. Drappeau
Livres

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